Dimitri X..., demeurant ...

Dimitri Y..., 2 / Mme X..., épouse Y..., demeurant ensemble 21, 14e avenue, 60260 Lamorlaye, en cassation d'un arrêt rendu le 30 août 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1re Chambre civile), au

  NAKOUTIS Dimitrios 38.   ATZEMIS Dimitrios 39.   KONTOU Sophia 40.   ATZEMIS Asterios 41.   TSIOUTANIS Paschalis 42.   ZOGRAFOU Meropi 43.

#Dimitrios Tsiotras contre Landeshauptstadt Stuttgart.#Demande de décision préjudicielle: Bundesverwaltungsgericht - Allemagne.#Droit de séjour - Adhésion de la République hellénique.

GIRVALAKIS Anastasios SKLIRIS Dimitrios MOUSIONIS Athanasios PEPPAS Dimitrios VOUGIOUKLIS Nikolaos THEOCHAROPOULOS Georgios ZAGOURAKIS Athanasios LOUKOPOULOS Charalambos XENAKIS Fotis CHRISTOFILOPOULOS

Dimitrios KARAGIANNIS 2. Alexandros KARAGIANNIS 3. Aggeliki KARAGIANNIS 4. Ioannis SAVVOPOULOS 5. Michaïl LEFKADITIS 6. Aggeliki TOGGOUSIDI 7. Georgios KARAKITSOS 8. Dimitrios KARAKITSOS 9.

à Athènes Dimitrios KARPOUZOS, né le 1 er mai   1967, résidant à Athènes Paraskevi VITHOULKA, née le 5   avril   1944, résidant à Athènes Andreas DROBONIS, né le 6   septembre  

Dimitrios, - LA SOCIETE AFRICAN LEADER TRANSPORTS Y..., contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 11 mai 2005, qui a autorisé

  Dimitrios Dragos, sont des ressortissants grecs, nés respectivement en 1936, 1941 et 1946. Les premier et troisième requérants résident à Thessalonique et la deuxième à Athènes.

Dimitrios Examiliotis, est un ressortissant grec, né en 1936 et résidant à Athènes. Il est représenté devant la Cour par M e   P.   Tsantilas, avocat au barreau d’Athènes.

LA SOCIETE KIS FRANCE A DEPOSE LE 4 OCTOBRE 1976 UN MODELE DE PRESENTOIR DE PLAQUES A GRAVER DONT ELLE A CONCEDE LA DISTRIBUTION EXCLUSIVE A LA SOCIETE KIS MAINTENANCE; QUE PRETENDANT QUE LA SOCIETE DIMATRA

  Georgi Dimitrov c. Bulgarie (n° 31365/02) Le requérant, Georgi Borisov Dimitrov, est un ressortissant bulgare né en 1973 et résidant à Sofia.

Dimitri X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Chambre 4 SB 03.89.20.89.20 MINUTE N° 230/2026 Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 25/03253 - N° Portalis DBVW-V-B7J-ITJE APPELANT Monsieur [E] [V] Représenté par Me Dimitri

Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [B] [V] représentée par Me Dimitri

] Maître Rachid KONATE - SELARL KONTACT AVOCATS -33 [Adresse 3] * la société RENAULT TRUCKS SAS [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne MARECHAL -Toque n° [Adresse 5] [Adresse 6] Dimitri

-9 [Adresse 6] * la société VOLVO GROUP TRUCKS CENTRAL EUROPE GMBH [Adresse 7] Allemagne Allemagne DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Fabienne MARECHAL -Toque n° [Adresse 8] [Adresse 9] Maître Dimitri

du tribunal judiciaire de Béthune en date du 18 mars 2024, enregistrée sous le n° 12-23-0021 Monsieur [R] [E] et Madame [N] [E] demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Dimitri

LE PREFET DU PAS-DE-CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Dimitri DEREGNAUROURT, substituant Maître Xavier TERMEAU, avocat au barreau du Val de Marne PARTIE JOINTE M. le procureur

LE PREFET DU [Localité 4] dûment avisé, représenté par Maître Dimitri DEREGNAUCOURT, avocat au barraeu de Lille substituant le cabinet Centaure Avocats, barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le