CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 221 résultats pour « Denis Laurent »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

62c7cb2dcb8dca058e3e7fa0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle

Page 15 sur 512

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70605cdc6046d47fa00df

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de décision : Q N° RG 26/02202 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCVG Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 16h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e7060ccdc6046d47fa0166

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de décision : Q N° RG 26/02199 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCVD Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 16h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93701

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Paul Laurent X...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad89ccdc6046d47c0ed95

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CUCINE STBO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254f

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Denise, Patricia, épouse L...

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

69858211cdc6046d47249fc6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[V] [Adresse 3] [Adresse 12] [Localité 11] représentée par Me Sabrina BARREAU, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 71, Me Laurent SUSSAN, avocat plaidant au barreau de PARIS,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9699cdc6046d47ecf027

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 06/05/2026 Numéro de rôle général : 2026F949 Numéro de Procédure collective : 2026RJ240 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d0b94fcdc6046d4712936a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Laurent Girard-Carrabin et M. Cyril Déchelette, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e7063ccdc6046d47fa0500

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02180 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCUO Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 17h08, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e7060acdc6046d47fa0151

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de décision : Q N° RG 26/02200 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCVE Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 16h39, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Laurent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc96b2cdc6046d47ecf2b4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION JUGEMENT DU 06/05/2026 Numéro de rôle général : 2026F990 Numéro de Procédure collective : 2026RJ233 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd58014677402190

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

pourvoi formé par : 1°/ la société DJ Communication, dont le siège est ..., 2°/ la société Euris, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ Mme Christiane X..., demeurant ..., 4°/ Mlle Laurence

Source officielle
CC

civ2

6137234ccd58014677407fa1

Cassation

9 décembre 1999

9 décembre 1999

Francis Y..., 2 / Mme Gisèle D..., épouse Y..., agissant tous deux tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentant légal de leur fils mineur Laurent, né le 12 janvier 1982, et demeurant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70614cdc6046d47fa0213

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

décision : Q N° RG 26/02196 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCVA Décision déférée : ordonnance rendue le 16 avril 2026, à 16h42 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Laurent

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f55

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

détention provisoire dont il fait l'objet ; "aux motifs que "c'est sur requête du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours, en date du 3 février 2005, visant l'absence de Laurent

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008138113

Admin. suprême

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Denis CF, demeurant ... ; Mme Anne CE, demeurant ... ; M. Jean-Noël CD, demeurant ... ; M. Louis CC, demeurant ... ; M. Laurent CB, demeurant ... ; M. Jean-Pierre CA, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70636cdc6046d47fa04a3

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02183 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCUT Décision déférée : ordonnance rendue le 18 avril 2026, à 13h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent

Source officielle
TJ

Service des référés

69cd686ccdc6046d47c72e62

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DARMON associés, prise en la personne de Maître Denis-Clotaire LAURENT, avocat au barreau de PARIS - #R0010 DÉBATS A l’audience du 20 Février 2026, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bea

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Ayant pour avocat postulant Me Pierre-François DEREC, avcoat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Denis-clotaire LAURENT, membre de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au

Source officielle