Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69e86b1fcdc6046d471a4a53
11 avril 2025
11 avril 2025
Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SCI BURO PLUS [Adresse 1] comparant par SELARL JURISDEMAT AVOCAT - Me Dominique DAMO [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU ONETECH ENGINEERING [Adresse 3] comparant par Me Bertrand
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e17c
15 avril 2022
15 avril 2022
[S] [F] - BERTRAND MACE - STEPHANE RAMBAUD - HAROUN PATEL [D] [D] [D] [D] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 15 AVRIL 2022 Chambre civile TGI Appel d'une
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff0460d
22 août 2024
22 août 2024
avocat au barreau de BONNEVILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6972514fcdc6046d474eaca7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juin 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielle12e chambre
62d254b604878e0603bc5ad4
15 juillet 2022
15 juillet 2022
appel d'un jugement rendu le 05 Mai 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 2019F00160 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c648
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Madame Valéry CHARBONNIER, Conseiller désigné(e) par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe2354955cf78ced578
17 avril 2025
17 avril 2025
au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213d
10 mars 2015
10 mars 2015
Maître Paul CAO de la SCP ALAIN GUYON-PAUL CAO, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA SARL IMPACT ET ENVIRONNEMENT 2 rue Amédéo AVOGADRO 49070 BEAUCOUZE non comparante-représentée par Maître Bertrand
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:469230.20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Olivier Yeznikian, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66a098fd2be3e083f4fad44c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
représentant légal sans avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 14 septembre 2023 par Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a188467f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c644
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a22643ccdc6046d4739549c
4 juin 2026
4 juin 2026
TREHUDIC, conseiller, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Anne RICHARD, Conseillère, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, lors des débats, Et lors du délibéré par : Madame
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba077797
7 octobre 2025
7 octobre 2025
à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 9] [Adresse 12] [Adresse 6] [Localité 7] / FRANCE Représentée par Me Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68ef2c1b796eb4b7485628b5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
PR EUROPE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en sa qualité audit siège social, représentée par Me Cyrille AUCHÉ de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de PARIS
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008179609
17 mars 2004
17 mars 2004
Cyril Z...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
67f753d7eb05d6bf6564d9cc
9 avril 2025
9 avril 2025
Bertrand GELOT, Conseiller Mme Patricia GRASSO, Magistrat honoraire Greffier lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff0460f
22 août 2024
22 août 2024
barreau de HAUTS-DE-SEINE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03144faaa82907ff04619
22 août 2024
22 août 2024
avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cbf05d6f7f678d49044
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Avril 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Monsieur Cyril
Source officiellePage 15 sur 27