Il lui avait alors enlevé sa culotte, et, la faisant se pencher en arrière, lui avait introduit le doigt dans son sexe à plusieurs reprises, ce qui avait provoqué une douleur.

Il est également adhérent de la Coopérative d’Utilisation du Matériel Agricole de la [Localité 14] d’[Localité 7] (ci-après Cuma de la [Localité 14] d’[Localité 7]) qui met à disposition de ses adhérents

garantie de ressources des salariés en cas de maladie ou d'accident dans les exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage, des entreprises de travaux agricoles et ruraux et forestiers et CUMA

du 4 juin 2009 relatif à la prévoyance concernant les salariés non cadres des exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés, de viticulture, des CUMA

lieu d'hébergement dès la notification de cette décision ; 2°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 3°) d'enjoindre au directeur de l'OFII de le réintégrer au sein de l'HUDA de Culoz

Il résulte de ces rapports que Mme B a reçu quatre culots globulaires en 1982 et douze culots globulaires associés à vingt et une poches de plasma en 1985 mais que l'origine des prélèvements sanguins n'a

Pascal , à l'occasion de sa précédente expertise du 4 mai 1999 dans le culot cellulaire extrait du scellé n 3 ; que les avocats du demandeur ne peuvent utilement prétendre que l'arrêt du 31 mai 2002 par

son épouse ; que Me Alain X... lui a passé les bras autour des épaules puis s'est assis à califourchon sur elle, a incliné le dossier du siège avant droit, a déboutonné son pantalon puis a abaissé sa culotte

constant que le prévenu, âgé de 60 ans, a invité une jeune fille de 15 ans qu'il ne connaissait pas à visiter son duplex alors qu'il était en caleçon et torse nu, qu'il lui a touché le sexe par-dessus sa culotte

Mme M... a constaté en juin 1994, alors qu'elle travaillait avec X..., avoir vu par la porte de la classe le prévenu, assis sur une petite table, tenant allongé sur ses jambes un enfant, pantalon et culotte

entreprises agricoles de la Côte-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne - ex-IDCC 8434 : accord collectif du 1er novembre 1998 des exploitations agricoles, entreprises de travaux agricoles et forestiers, et CUMA

Libertés fondamentales (ci-après dénommée «la Convention»),        Vu l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme rendu le 27 février 1992 dans l'affaire Cooperativa Parco Cuma

une attestation destinée a être produite en justice dans laquelle il a indiqué ce qui suit : " quoi qu'aucun contrat n'ait été signé entre la société Oltmanns et la société Dolige, les clientèles cuma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Voilerie Soubeyrat, ZA Brachay à Culoz (Ain

en l'espèce qu'elles excluaient toute idée de contrefaçon, que la société SD n'avait eu nul besoin d'imiter le tissu créé par la société FEL puisqu'il lui suffisait de mémoriser le pantalon des sans-culotte

d'instruction qu'il estime utiles et que le doute profite au demandeur ; Attendu que Mme X... a subi, en 1988, à la Clinique Saint-André, une intervention ayant nécessité la transfusion de deux culots

  Culcea, avocate à Alba-Iulia. Le gouvernement roumain («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me   I.   Cambrea, du ministère des Affaires étrangères.

ENTENDU L'AMI DE LA DEMOISELLE Y..., IL N'AVAIT PAS TENU COMPTE DE L'ATTESTATION DU "CULOTTIER" DE LA MAISON, LEQUEL AVAIT AFFIRME QU'ETANT VENU A DIFFERENTES REPRISES LIVRER SES PANTALONS AU MOMENT DE