CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 549 résultats pour « Cugny-Larrey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

QPC

CONSTIT:CONSTEXT000028711910

constitutionnel

7 mars 2014

7 mars 2014

Décision 2013-371 QPC - 07 mars 2014 - SAS Labeyrie [Majoration de la contribution supplémentaire à l'apprentissage] - Conformité - réserve

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201199_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Par un mémoire enregistré le 13 juillet 2022, la SAS Cuny Développement déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046679043

—

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Accord d’établissement de Saint Geours, Came et Paris Hausmann de la société LABEYRIE FINE FOODS FRANCE (L3F) relatif à l’employabilité des seniors du 25/11/2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047904478

—

21 juillet 2023

21 juillet 2023

AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE ST GEOURS & CAME DE LA SOCIETE LABEYRIE FINE FOODS FRANCE (L3F) DU 21/07/2023 RELATIF A LA DEFINITION DE LA SAISON

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046720922

—

18 janvier 2022

18 janvier 2022

la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique Central (CSEC) et des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissements (CSEEs) au sein de la société LABEYRIE FINE FOODS FRANCE (L3F)

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6718127f6d8b1985f4687511

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CONSTATE que Maître Thomas CUNY a remis l’attestation prévue par l’article R322-41-1 du code des procédures civiles d’exécution.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048167969

—

25 septembre 2023

25 septembre 2023

AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DE ST GEOURS & CAME DE LA SOCIETE LABEYRIE FINE FOODS FRANCE (L3F) DU 21/12/2021 RELATIF A L’INTERESSEMENT DU PERSONNEL DE CAME

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049631970

—

26 avril 2024

26 avril 2024

AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DE ST GEOURS & CAME DE LA SOCIETE LABEYRIE FINE FOODS FRANCE (L3F) DU 26/04/2024 RELATIF A LA DEFINITION DE LA SAISON - PRIME DE FIDELISATION

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007879953

Admin. suprême

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 18 février et 17 juin 1994, présentés par la SOCIETE LARRY FLYNT PUBLICATIONS INC. et

Source officielle
?

QPC

CONSTIT:CONSTEXT000030338423

constitutionnel

13 février 2015

13 février 2015

Décision 2014-451 QPC - 13 février 2015 - Société Ferme Larrea EARL [Conditions de prise de possession d'un bien ayant fait l'objet d'une expropriation pour cause d'utilité publique II] - Conformité -

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d1be71cdc6046d47281d95

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Hubert Kirchner, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. La minute du jugement est signée par M. Pierre-Yves Werner, président du délibéré et par Mme Sylvie Laheye, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69ce1955cdc6046d47d4c592

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Hubert Kirchner, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. La minute du jugement est signée par M. Pierre-Yves Werner, président du délibéré et par Mme Sylvie Laheye, greffier.

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d44d42cdc6046d4759b0bc

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ERIC BIZALION, PRESIDENT, ASSISTE DE MME SYLVIE LAHEYE, GREFFIER RG 2025034261 10/07/2025 ENTRE : 1) SAS SILVR GROUP, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Nanterre n° B 884 558 453 Partie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Tribunal de grande instance de LUREc/M. Jean X

6253c885bd3db21cbdd857fe

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

Marthe demeurant ... 06400 CANNES Mis en examen pour des faits de liquidation en méconnaissance de l'arrêté préfectoral Ayant pour avocat Maître LAREZE du barreau de TROYES Partie civile : La Chambre

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740ea4b

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Cosme A..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Lardy, domicilié ..., 18 / de la compagnie Axa courtage, venant aux droits de l'Union des assurances de Paris (UAP) incendie, dont

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1914452_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

C A, représenté par Me Largy, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 21 mai 2019 par laquelle le ministre de l'intérieur a déclaré irrecevable sa demande

Source officielle
CE

4ème - 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000030445562

Admin. suprême

27 mars 2015

27 mars 2015

la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Roger, Sevaux, Mathonnet ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Etablissements Cuny est rejeté.

Source officielle
CC

civ2

607940eb9ba5988459c3f99e

Cassation

4 novembre 1970

4 novembre 1970

DEUX ENSEMBLES, DE DIMENSIONS SUPERIEURES A CELLES PREVUES PAR L'ARTICLE R 21 DU CODE DE LA ROUTE, DEVAIT SERRER AU MAXIMUM A DROITE ET RALENTIR POUR FACILITER LE CROISEMENT, QUE LE CAMION CONDUIT PAR CUNY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616263c510de15342de14836

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0e46c25a97f0381f5445

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.

Source officielle

Page 15 sur 178

← PrécédentSuivant →