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334 résultats pour « Croix »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000030463520

—

RHÔNE-ALPES GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH ÎLE-DE-FRANCE FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD ÎLE-DE-FRANCE GROUPE HOSPITALIER DIACONESSES-CROIX-SAINT-SIMON

LEGIARTI000050672710

—

LOT2_ZN_63_014 PICHERANDE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR MAIRIE de Picherande 682054 6485012 2019_LOT2_ZN_63_014_S2 1 Plan d'eau 682562 6485211 2020_01_63-7 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2019_LOT2_ZN_63_015 CREVANT LAVEINE - ORLEAT ORANGE LA croix

Article Annexe 1

—

Châtillon-lès-Sons ; 02172 Chaudun ; 02173 Chauny ; 02175 Chavigny ; 02180 Chéry-lès-Pouilly ; 02182 Chevennes ; 02195 Ciry-Salsogne ; 02197 Clairfontaine ; 02211 Condé-sur-Suippe ; 02212 Condren ; 02226 Courmelles ; 02231 Couvron-et-Aumencourt ; 02240 Croix-Fonsommes

LEGIARTI000050672742

—

MOBILE/ORANGE/SFR Le Vernet 909256 6490959 2021_LOT2_ZN_38_01_S2 1 2022_01_38-02 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2021_LOT2_ZN_38_02 Saint-Sulpice-des-Rivoires BOUYGUES TELECOM/SFR Platière 904071 6489797 2021_LOT2_ZN_38_02_S1 2 Rajans 904264 6491030 Croix

Article (45 à 50)

—

COUTANCES 50 D 352 D 900 MARTINVAST D 119 MARTINVAST 50 D 900 D 352 MARTINVAST D 650 CHERBOURG-OCTEVILLE 50 D 911 D 911E PONTS D 975 PONTS 50 D 22 D 901 SAINTE-CROIX-HAGUE

Article Instruction

—

Les lasers sont classés par niveau de risque croissant de 1 à 4 selon la norme CEI 60825-1 (2007). Les classes 1 et 2 qui sont sans danger dans les conditions normales d'utilisation.

Article Annexe I (suite)

—

Courcelles-en-Bassée 77 Seine-et-Marne Courchamp 77 Seine-et-Marne Courpalay 77 Seine-et-Marne Courtacon 77 Seine-et-Marne Courtomer 77 Seine-et-Marne Coutençon 77 Seine-et-Marne Crisenoy 77 Seine-et-Marne La Croix-en-Brie

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Cette forme peut être conique, triangulaire, sphérique, en forme de croix de Saint André ou être un panneau.

Article Annexe I (suite)

—

Reiningue 68 Haut-Rhin Richwiller 68 Haut-Rhin Riedisheim 68 Haut-Rhin Riquewihr 68 Haut-Rhin Rixheim 68 Haut-Rhin Rodern 68 Haut-Rhin Rorschwihr 68 Haut-Rhin Ruelisheim 68 Haut-Rhin Sainte-Croix-en-Plaine

Article Annexe I

—

Entreprise générale d'isolation POUJAUD, 30, avenue Mirabeau, La Mède, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues, de 1966 à 1987 ", puis " POUJAUD SA, 30, avenue Mirabeau, La Mède, 13220 Châteauneuf-lès-Martigues, de 1988 à 1996 ; Eternit, établissement de Caronte, Croix-Sainte

Article Annexe

—

(14 acquis) GRAVES SUPERIEURES B 204 12,5 (12 acquis) PREMIERES COTES DE BORDEAUX B 204 13 (11,5 acquis) BORDEAUX COTES DE FRANCS MOELLEUX B 13 (11,5 acquis) BARSAC B 15,00 SAUTERNES B 15,00 LOUPIAC B 12,50 SAINTE-CROIX-DU-MONT

Article Annexe

—

de la trésorerie principale de Toulon municipale. 083090 Chef de poste de la trésorerie principale de la Paierie départementale du Var. 085037 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Article Annexe I (suite)

—

Chalou-Moulineux 91 Essonne Champmotteux 91 Essonne Chatignonville 91 Essonne Corbreuse 91 Essonne Estouches 91 Essonne Fontaine-la-Rivière 91 Essonne La Forêt-le-Roi 91 Essonne La Forêt-Sainte-Croix

Article ANNEXE 1

—

750150120 GPE HOSP SAINT-JOSEPH AC MCO 415 589,60 415 589,60 Ile-de-France 1751 1751 750000549 750150229 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD AC MCO 42 188,54 42 188,54 Ile-de-France 1751 1751 750150237-750150260 750006728 GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX

Article 5-3

—

Le panneau D48a indique sur deux lignes la distance en kilomètres, par ordre croissant, des deux prochaines aires de service et comporte en encart, au regard de l'indication de ces distances, le ou les logotypes de la ou des sociétés de distribution de

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

: Chantonnay, Mareuil-sur-Lay-Dissais, La Mothe-Achard, Moutiers-les-Mauxfaits, La Roche-sur-Yon Sud, Talmont-Saint-Hilaire 3e circonscription Cantons de : Beauvoir-sur-Mer, L'Ile-d'Yeu, Noirmoutier-en-l'Ile, Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Article Annexe

—

Le vignoble se développe dès le XIIème siècle par l'installation d'une commanderie de l' Ordre des hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem (plus tard Chevaliers de Malte), dont l'insigne, la croix blanche à huit pointes, va devenir l'emblème des vins

Article Annexe

—

Il existe trois types de mesure de protection : la sauvegarde de justice, la curatelle, la tutelle, appliquées selon le besoin croissant de protection.

Article Annexe

—

De plus, à eux seuls, les conflits récents (Syrie, Irak, Nigéria, République centrafricaine, Libye, Ukraine) ont entraîné le déplacement de plus de dix millions de personnes, et l'Europe doit ainsi faire face à l'afflux toujours croissant et souvent dramatique

Article Annexe IV

—

. - Pâte levée feuilletée (1,5 kg de farine) - réalisation de : . croissants (18 pièces) . pains au chocolat (18 pièces) . 2 formes garnies avant cuisson (9 pièces de chaque) - les éléments de la finition sont obligatoirement comestibles - Pâte à brioche

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