sans sucre dénommée "express pulco citron", en a acquis la totalité par rachat aux consorts A... le 23 juin 1980 et a ultérieurement absorbé cette société ; qu'à la même date, par des actes distincts,

de son employeur au siège de l'usine Sandoz Agro à Saint-Pierre La Garenne pour remplir la citerne de produits chimiques ; que le chargement de la citerne nécessitait d'ouvrir le trou d'homme situé à

AVAIENT ETE CHARGES D'UN TRAVAIL DE SOUDURE A L'ARC ELECTRIQUE A L'INTERIEUR DE L'UNE DES CITERNES VIDES D'UN NAVIRE PETROLIER ; QU'A CET EFFET LES OUVRIERS SE TENAIENT SUR UNE PLATE-FORME ETROITE

secours (SDIS 04) et la société Technamm ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le SDIS 04 a commandé auprès de la société Technamm 18 équipements " tech-feu " en acier inoxydable, pour l'essentiel des citernes

des dépens »; AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE « Au soutien de leurs prétentions, les consorts O... invoquent les dispositions de l'article 1382 du code civil estimant que l'installation des citernes

X..., chauffeur, employé de la société Transrec, a livré, par camion citerne à la société Albright and Wilson, aux droits de laquelle se trouve la société Huntsman (la société), de l'oléum, forme gazeuse

Il soutient que : - il justifie avoir réalisé les travaux de construction d'une citerne à eau et la fabrication d'un abri en bois dans le cimetière de la commune de Petit-Failly ; - ces travaux ont

* en avril 2018, elle a été contrainte de vider l'ensemble des citernes qu'elle avait commandées à la SARL SEDP du fait que les malfaçons relevées par le cabinet Ixi sur la citerne posée chez M.

étranger autre que citerne d'une jauge brute égale ou supérieure à cent cinquante tonneaux ; " aux motifs que, le 5 septembre 2000, à 7 heures 50 Z UTC, soit 9 heures 50 locales, Philippe Y... et Marc

FERROVIARIOS SL, dont le siège social est [Adresse 1][Adresse 2] [Adresse 3], Espagne, élisant domicile Chez Maître [O] [Q] – [Adresse 4] Partie demanderesse : assistée de Mes Xavier Skowron Galvez & Dolors Cillero

la [Adresse 9] [Adresse 5], [Adresse 3], [Adresse 1] - [Adresse 2] à [Localité 7] représenté par son syndic la société S.A.R.L. 4 IMMO [Adresse 6] [Localité 7] Demandeur représenté par Me Guillaume CIZERON

PARTIE SAISIE Représentée par Maître Catherine CIZERON de la SELARL DS L’ORANGERIE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 404, substituée par Maître Marie DE LARDEMELLE, avocat au barreau de VERSAILLES

et fleurs; - un maillot short blanc à motifs fleurs et citrons; - un maillot short bleu à cinq pétales; - un maillot short fond bleu et motifs poulpes jaunes"; Vu l'assignation devant le Tribunal de

MARGUERITTE, PROCEDAIT A LA REMISE SUR RAIL D'UN WAGON-CITERNE DERAILLE ; QU'AU COURS DE CE TRAVAIL, MARGUERITTE, POUR UN MOTIF INCONNU, S'ETANT AVANCE SUR LE COTE DU WAGON TANDIS QU'IL ETAIT LEVE SUR

Adresse 3] » Passe les dépens de la présente en frais privilégiés de procédure, Ainsi fait, jugé et prononcé le Treize Janvier Deux mil vingt six par le Tribunal de Commerce de Cusset composé de Mme CICERO

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Salazie (Réunion), Mare à Citrons, en cassation d'un arrêt rendu

l'acte rectificatif de 1989, retenu souverainement qu'il était convenu dans l'acte de vente du 26 novembre 1876 d'accorder au propriétaire de la maison cadastrée n° 228 un droit de puisage dans la citerne

de la société Polymonde et de Monsieur [E] [F], - Déboute la société Polymonde et Monsieur [E] [F] de leurs demandes, - Dit que la société Polymonde a commis des actes de contrefaçon du presse-citron