Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
67908b2c4143037ceabfbf7d
20 janvier 2025
20 janvier 2025
dommages causés par d'autres faits personnels Décision attaquée : n° 21/14312 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 18 Janvier 2024 Appelant : Monsieur [I] [W], représenté par Me Bertrand
Source officiellecr
Cayennec/Mmes Christine A
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00078
9 janvier 2019
9 janvier 2019
renvoi devant une autre juridiction, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de la procédure suivie devant le juge d'instruction au tribunal de grande instance de Cayenne contre Mmes Christine
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad4e05cdc6046d47ed3976
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Bertrand VAZ, Mme Christine ROBIN et M. Antoine BENDA, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Sandra ÇAKIR, Greffière d'audience, le 9 Juillet 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565f
28 février 2001
28 février 2001
C/ Marie Christine X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
28 juin 2017
Bertrand CCC..., domicilié [...] , 100°/ à M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03860_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Bertrand Savouré ; - et les conclusions de Mme Christine Psilakis ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e4f
14 novembre 2001
14 novembre 2001
avocat Me Christian FREMAUX, 51 avenue Raymond Poincarré 75116 PARIS.
Source officielleTrib. de Commerce
69a481fdcdc6046d472b81bb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ME FREGEVILLE Edouard Débats à l'audience du 18/06/2025 OBJET DU PROCES Par exploit de commissaire de justice de la SCP Bertrand DOIZY en date du 08/05/2025, la société VITAL a fait citer la société
Source officiellecomm
6079d3279ba5988459c57bfe
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Jean, Philippe, Pierre-Louis Y... et Mmes Marie-Christine, Monique Y... (les consorts Y...) ont fait citer MM. Jean, Jean-Louis, Bertrand X..., Mme Renée X... et Mlle Agnès X...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
654c8869e0f87d83181d6e1d
7 novembre 2023
7 novembre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP [8] SELARL [6] [10] EXPÉDITION à : SARL [7] Christine PARENT Pôle social du Tribunal judiciaire de BOURGES
Source officielle5ème chambre 2ème section
6a15e8bdcdc6046d4705abdb
21 mai 2026
21 mai 2026
THELEM ASSURANCES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Bertrand NÉRAUDAU - #B0369 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente Assisté de Victor FUCHS, Greffier, Vu les articles
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90815
27 octobre 2011
27 octobre 2011
DAROLLE, Président de Chambre, président, Christian MESIERE, Conseiller, François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ad
6 septembre 2007
6 septembre 2007
- signé par Madame Hélène DEURBERGUE, présidente et par Madame Christiane BOUDET, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecr
613725ddcd580146774211bf
17 mai 2001
17 mai 2001
Bertrand,- E... Andrew, - E...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616250ee929f6bffa995b2ce
12 février 2014
12 février 2014
ÉLECTRICITÉ DE FRANCE (EDF) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Bertrand DELCOURT, avocat au barreau de PARIS, P0023 substitué par Me Marianne ROUSSO, avocate au barreau de PARIS, P0023 S.A
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc52
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd79
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Monsieur Jean-Jacques GILLAND, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ceb4
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Monsieur Jean-Jacques Z..., Vice-Président
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020377627
4 mars 2009
4 mars 2009
Christian B, demeurant ... et Mme Virginie C, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101154
8 octobre 2014
8 octobre 2014
COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Gilbert X... est décédé le 23 décembre 2005, en laissant pour lui succéder ses dix enfants, Bertrand
Source officiellePage 15 sur 98