Par un mémoire enregistré le 10 mai 2024 la société parc éolien les ailes du Chevré, représentée par Me Paul Elfassi demande au juge des référés : - à titre principal, au rejet de la requête ; -

Network avec la société Bac Films, représentée par son président directeur général Jean Y..., l'a été alors que celui-ci était dans l'ignorance totale de l'origine japonaise des images composant le film "Chère

Le lycée où il est scolarisé et prestigieux et compte cher. Je participe à tous les frais. Etre là dans ce centre, ne m'apporte rien.

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de Loir et Cher

IL EST REPROCHE à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir ordonné à Madame Y... de maintenir ses chèvres en enclos infranchissable, AUX MOTIFS QUE, les conclusions de Madame Y... étant irrecevables, l'appel

tribunal administratif de Marseille a rejeté leur demande tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 28 août 1990 du maire d'Esparron-de-Verdon ordonnant la fermeture de l'élevage de chèvres

Vu l'assignation délivrée le 12 octobre 2009 par la SCI LES CHEVRES FEUILLES à Madame Z...MADELEINE avec signification de la déclaration d'appel et des conclusions déposées le 27 juillet 2009 transformée

arrivés à la station, il ne savait pas que ce dernier allait prendre autant de gasoil et il n'avait pas vu les bidons dans le camion ; qu'il avait compris que la station ne comptabilisait pas aussi cher

origine géographique mais qu'il est également financier dans la mesure où ce produit, originaire en vérité d'une zone non approuvée par les Etats-Unis, valait pour cette raison en réalité bien moins cher

vous auriez le premier prix" et "je vous conseille vivement de revoir vos prix ou de mieux vous informer car 5 000 francs pour une "nuit d'amour" comme vous l'indiquez dans votre courrier, c'est très cher

X..., Y... et le GIASC faisaient valoir, en outre, en se fondant sur des courriers du GIASC et de la Fédération des chasseurs du Cher visés dans les conclusions d'appel, que le gérant de l'EARL avait refusé

sectoriel" ; qu'elle soulignait que "le lancement du plateau téléphonique de Niort était perçu à cet égard comme une tentative de lui donner les moyens de l'indépendance grâce à des outils techniques chers

Madame X X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mars 2015, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental du Cher

C..., dont le siège est Vaugeton à Celle L'Evescault (86600), la SCEA LA FERME OUVERTE, dont le siège est ... et la FEDERATION NATIONALE DES ELEVEURS DE CHEVRES (FNEC) dont le siège est ...

rendu le 26 février 1998 par le tribunal de grande instance de Blois, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..., poursuites et diligences du directeur des services fiscaux de Loir-et-Cher

DIRECTEUR DE L’EPSM [Etablissement 1], [Adresse 1] non comparant, non représenté DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Madame [L] [F] née le 26 Septembre 2007 à [Localité 1] (LOIR ET CHER

Le 13 octobre 2020, il a été licencié pour faute grave dans les termes suivants : 'Cher Monsieur, Je fais suite à l'entretien préalable au licenciement qui s'est tenu dans nos locaux le Mardi 29 septembre

[D] en vue de l'ouverture d'une grande surface alimentaire à cette enseigne, à Saint-Amand-Montrond (Cher) ; qu'ils ont constitué pour son exploitation la SAS Samdis dirigée par M.