CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 372 résultats pour « Ceberio-Nery »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a7348fcdc6046d47666a3a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement prononcé en audience publique le 08/04/2025 par Monsieur Bruno ODOUX président assisté de Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle

Page 15 sur 569

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00343

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Toutefois, cette unité de régime n'est pas exigée par la lettre du texte et ce n'est que lorsque le président désigne un expert que l'objectif de célérité poursuivi par le législateur commande l'absence

Source officielle
CA

1ere Chambre

6789f71139ae1759ccf60762

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[K] aurait été victime d'une atteinte du nerf sural est contraire aux conclusions de l'EMG pratiqué le 23 mai 2018 qui souligne qu'il n'y a jamais eu de section ou d'atteinte du nerf sural, tout au plus

Source officielle
CC

civ1

60794be89ba5988459c44395

Cassation

17 juin 1980

17 juin 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DELCROIX, A LA SUITE D'UNE INJECTION INTRAMUSCULAIRE EFFECTUEE PAR MME Y..., INFIRMIERE, A EU LE NERF SCIATIQUE ATTEINT, CE QUI A

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54efd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La contestation porte sur l'évaluation faite des douleurs neuropathiques et de l'atteinte du nerf radial.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100113

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 septembre 2013), que Mme X... a subi, le 21 mai 2003, une arthrolyse du coude, à la suite de laquelle elle a présenté une paralysie complète du nerf

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA01283_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

C... sont paradoxales dès lors que la section du nerf entraîne habituellement une anesthésie du territoire innervé ; - le compte-rendu opératoire précise que le nerf lingual a été repéré et séparé de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9c

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

A l'audience où Nelly X... n'était pas présente, Mathieu Y... a retiré sa demande d'enquête sociale.

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f827

Cassation

11 janvier 1979

11 janvier 1979

3, DU CODE DU TRAVAIL, 455 ET 458 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE GILLES, DIRECTEUR DE LA SOCIETE COMPTOIR CENTRAL D'HISTOIRE NATURELLE NEREE-BOUBEE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c17631cdc6046d47ab7a28

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Jugement prononcé en audience publique le 14/10/2025 par Monsieur Bruno ODOUX président assisté de Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000758_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 février 2020 par laquelle la préfète de l'Allier a refusé la délivrance d'un document de circulation pour mineur étranger au bénéfice de Marie-Nelly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d0

Appel

8 août 2011

8 août 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 08 Août 2011 APPELANTE : Mme Nelly Line X...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875462181ea8ef9c1d71f4

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il y était notamment indiqué qu'il était atteint au nerf cubital du coude droit.

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f841

Cassation

11 janvier 1979

11 janvier 1979

AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE GILLES EXERCAIT SIMULTANEMENT ET DANS LES MEMES LOCAUX LES FONCTIONS DE DIRECTEUR DE LA SOCIETE COMPTOIR CENTRAL D'HISTOIRE NATURELLE NEREE-BOUBEE

Source officielle
CA

10e Chambre

6033341a68e1aaa503e8a12c

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

du nerf qui est sectionné.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101227

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Pierre X... à sa fille majeure Nelly ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de confirmer cette décision et, y ajoutant, de fixer à la somme mensuelle de 75 euros le montant de la pension alimentaire

Source officielle
CA

10e Chambre

6162852ec10e2193c578089d

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

cubital au coude ; toutefois, Mme [P], en pré opératoire n'avait aucune trouble clinique dans le territoire du nerf cubital ; il n'y avait donc pas d'atteinte pré existante clinique de ce nerf ; il y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f79d

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme Nelly X... a été convoquée pour l'audience du 22 mars 2012, convocation dont elle a accusé réception le 31 août 2011.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000033685080

Admin. suprême

23 décembre 2016

23 décembre 2016

d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission nationale de l'informatique et des libertés sur sa demande tendant à ce qu'il soit enjoint à la société Nera

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c3a0

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

sciatique ; qu'après avoir exclu en l'espèce une dissection du lambeau aponévrotique postérieur ayant entraîné une lésion du nerf, l'expert retient comme cause la plus probable une contusion du nerf réalisée

Source officielle