Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f28
15 janvier 2014
15 janvier 2014
née le 02 Novembre 1965 à METZ ... 34170 CASTELNAU LE LEZ assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007515_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Bronzani représentant les requérantes, et celles de Me Poulard, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02832_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Haïli, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Bronzani, représentant l'appelant ; - et les observations de Me Marquet, représentant
Source officielle1ère chambre
DTA_2200077_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 janvier 2022 et le 10 mars 2023, Mme C A née B, représentée par l'AARPI Tomasi, Vaccarezza, Bronzini de Caraffa, Taboureau,
Source officielle1ère chambre
DTA_2100688_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juin 2021, Mme A C née D, représentée par l'AARPI Tomasi, Vaccarezza, Bronzini de Caraffa, Taboureau, Genuini, Luisi, demande au tribunal
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d963c432ce7d11a6e5bf
23 janvier 2024
23 janvier 2024
précise : « … Maître [C] [T], commissaire-priseur signale dans son descriptif : « Restaurations, reprise à la dorure »… La dorure de notre console nous révèle clairement une application de dorure bronzine
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8fd8956911a3ff60aa
3 avril 2024
3 avril 2024
[YT] [NS] né le 24 Septembre 1934 à [Adresse 92] [Localité 9] Représenté par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI
Source officielleREFERES GENERAUX
67f02e7102fc178212f80fb3
2 avril 2025
2 avril 2025
BELAC HANDELS, dont le siège social est sis [Adresse 1] (SUISSE) représentée par Me Céline GRASSET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Reynald BRONZONI, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a6
14 février 2007
14 février 2007
JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP TOMASI - SANTINI-GIOVANNANGELI - VACCAREZZA - BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA AGENCE DU PALAIS prise en sa qualité d'administrateur
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e89
10 février 2016
10 février 2016
né le 04 Avril 1959 à FORBACH (57600) ... 13100 AIX EN PROVENCE ayant pour avocat Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91792
11 juin 2014
11 juin 2014
Antoine X...né le 19 Mars 1953 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Maud SANTINI GIOVANNANGELI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f061
25 janvier 2012
25 janvier 2012
né le 28 Septembre 1953 à ... 20137 PORTO-VECCHIO assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0
29 février 2012
29 février 2012
né le 24 Août 1967 à BASTIA (20200) ... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA et la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8bd
13 juin 2012
13 juin 2012
né le 10 Octobre 1965 à MARSEILLE (13000) ... ... 20600 BASTIA assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c1
13 juin 2012
13 juin 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Linda X... ... 20220 L'ILE ROUSSE assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE
Source officielleChambre 3-1
69cf6aa2cdc6046d47f4ad7f
2 avril 2026
2 avril 2026
], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Benoît BRONZINI
Source officielleChambre civile Section 2
665eae99b5277b000889432f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Adresse 10] [Localité 11] assistée de Me Amanda VAILLIER de la SELARL LIBERTAE-JURIS AVOCATS, avocate au barreau d'AJACCIO, substituée par Me Marie Laure BATTESTI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9241b
20 mai 2015
20 mai 2015
en la personne de son représentant légal demeurant es qualité audit siège. 199 Avenue de Jouques ZI Les Paluds 13400 AUBAGNE assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500814_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2025, la SCI Fanti, représentée par Me Bronzini de Caraffa, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208281_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Tagnon, représentant les requérants, celles de Me Dallot, représentant la commune d'Aix-en-Provence, et celles de Me Bronzani, représentant M.
Source officiellePage 15 sur 27