NGK équipaient la très grande majorité des motos neuves et que les clients réclamaient systématiquement des bougies de remplacement de la même marque que les bougies d'origine, les marchés de première

de gants à picots sur la face interne ; qu'au cours de l'après-midi du lundi 23 octobre 2000, Michel X... a retrouvé Robert B... qui utilisait également un faux nom et que les deux hommes circulant à bord

Françoise Duparc, à Marseille ; qu'Emmanuel X..., qui circulait à bord de son scooter Yamaha immatriculé 9915 XJ 13, a déclaré avoir été surpris par cette manoeuvre, avoir freiné et chuté au sol, son

[N] était associé unique et gérant, pour les sites de La Boue Ouest, La Boue Est et Wapa, sur le territoire de la commune de [Localité 4] aux motifs que la société n'avait pas respecté l'ensemble des prescriptions

Ce tableau reproduit les carnets de bord du bateau en 2009 et 2010. M. I...

dame qui sortait du véhicule en boitant ; que la Cour constate que le prévenu, conducteur du camion, a redémarré en sachant que la Citroën AX était encastrée sous son véhicule avec la conductrice à son bord

sans autorisation ; "aux motifs qu'il y a lieu de constater que le premier expert n'y a fait aucune mention ; que le second expert, spécialement interrogé sur ce point, a traité de la question des boues

BOUE, juge au tribunal de grande instance de Castres chargé du service du tribunal d'instance de Lavaur, délégué au tribunal de grande instance de Toulouse par ordonnance en date du 21 décembre 1992, assesseur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le terme extinctif de la société civile professionnelle de médecins radiologues Bouis-Lehnisch-Seton

qu'en ne retenant pas une faute à la charge de celle-ci, qui s'était abstenue de s'assurer que la victime n'avait pas un comportement dangereux, compte tenu de la configuration du terrain de jeu, au bord

X... et Moustafa, passagers clandestins à bord d'un navire de commerce, démunis de documents d'identité et se disant de nationalité camerounaise, ont fait l'objet le 31 mai 1997 d'une mesure de non-admission

présence responsable alors, selon le moyen, que si le conseil de prud'hommes a retenu qu'il y avait lieu de convertir les heures de baby-sitting en heures de présence responsable, il n'est pas allé au bout

X..., qui devait être mis à la retraite à l'âge de 60 ans par la compagnie Air France qui l'employait alors, a été engagé par la société Corsair international en qualité de commandant de bord par contrat

Z... en sa qualité d'instructeur professionnel exerçait seul les fonctions de chef de bord, tout en retenant que l'élève devait répondre des fautes involontaires du pilotage, la cour d'appel n'aurait pas

est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté les consorts A... de leurs demandes alors que, d'une part, il résulte tant du rapport de gendarmerie que du témoignage d'un autre automobiliste arrêté sur le bord

Olivier Fourmy, président, Mme Marie José Bou, présidente suppléante, Mme Carine Tasmadjian, conseiller, Mme Caroline Bon, vice présidente placée, qui en ont délibéré » ; que l'arrêt ainsi rendu au terme

déclare que "le navire est en possession de tous ses certificats de classe en annexe 2 des présentes" ; que l'acte vise par conséquent clairement des certificats de classe et non un certificat franc-bord

gain d'un cadeau en nature ou d'un chèque de 6 690 francs ; que la mention relative au règlement du jeu ne figure qu'en caractères minuscules imprimés dans le sens vertical et de bas en haut sur le bord