AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Big Boss exploite un magasin

que, pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que Mme X..., qui n'est pas propriétaire d'un logement mais, selon le règlement de copropriété, d'une remise, n'est pas fondée à demander la pose d'une boîte

société Gyr designers (société Gyr), aux droits de laquelle se trouve actuellement la société X... apple shoes (société RAS), a déposé plusieurs modèles de chaussures parmi lesquels un bottillon dit "boots

Francis Z..., inspecteur principal des Impôts précité, a constaté que cet immeuble ne comporte aucune entrée privée, que son accès correspond à l'entrée de la banque, et qu'aucune boîte aux lettres de

A... qui y voyait un moyen de créer un « pont » entre sa boîte aixoise et sa boîte corse ; que ce faisant, après s'être associé, pour les Templiers avec M.

Monsieur Bosser a ensuite occupé, du 1er juin 2022 au 9 janvier 2023, un emploi de conseiller référendaire au sein de la première chambre de la Cour. 2.

Ponpon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 10], 5°/ la société Etablissements Nicol, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 6°/ la société Bosser

mars 2009 et adressé à [...] mentionne en bas de page la date de consultation, à savoir le 18 mars 2009, et l'adresse URL de consultation [...] qui établit une consultation directe du message sur la boîte

société Cubatabaco, et enregistrée sous le numéro 620 823, en ce que cette marque désigne "le tabac brut, tabac haché, tabac râpé, tabac manufacturé de toutes sortes, les cigares, cigarettes, allumettes, boîtes

ayant occasionné la mort de trois passagers et des blessures à d'autres passagers, deux enquêtes ont été ouvertes, l'une par le parquet de Mulhouse, l'autre par le ministère des Transports ; que les "boîtes

Madame X... soutient qu'elle a déposé l'avis d'arrêt de travail dans la boite à lettres de la CGSS, dans ce délai.

Miguel Marthens (société Marthens), titulaire d'un contrat de licence de ce brevet, régulièrement inscrit au registre national des brevets, ont, après saisie-contrefaçon dans les locaux de la société Boot

Sur le rapport de Mme Marguerite, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Top Booster, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

X... n'aurait pas mené jusqu'au bout une mission au sein de la société Altadis, la cour d'appel a excédé ses pouvoirs et violé l'article L. 122-14-2 du code du travail ; 3 / que M.

motifs que celle-ci caractérisée par les séquelles suivantes, à savoir, déformation importante du genou droit (absence de rotule) amyotrophie crurale droite, limitation de flexion du genou droit, boiterie

neutralisé par Philippe Y..., cependant il s'est montré totalement passif, n'essayant même pas de dissuader le forcené ; de plus, Pierre Z... a obéi lorsque Philippe Y... lui a demandé de lui donner une boîte

"s'arrête devant la ligne blanche marquant le stop implanté au bout de ladite rue et dudit boulevard, percute un piéton qui traverse la rue Saint-Jacques...", ce piéton étant Fernande A..., épouse Z...

l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à 200 000 francs de dommages-intérêts, au titre de la réparation d'une perte d'amortissement de charges consécutive à une réduction affectant la production des boîtes