CREDIT LOGEMENT - immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° B302.493.275 dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, la SELAS

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Heidi X..., épouse Garcia-Bosch-de

[N] [O] a fait assigner la société BOOST CAR devant le Tribunal judiciaire de Bobigny et demande au juge de : " condamner la société BOOST CAR à payer à M.

c / LA FONDATION JOHN BOST prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue

c / LA FONDATION JOHN BOST prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité

Antoine X..., demeurant Camp du Bosc, 32410 Bonas, en cassation d'un jugement rendu le 6 février 2001 par le tribunal d'instance de Condom (contentieux des élections politiques), au profit de M.

Est intervenue volontairement à l'instance la SA VILLEROY & BOSCH SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DE CARRELAGE, pour substituer la SA VILLEROY & BOSCH et faire mettre celle-ci hors de cause.

commercial lui a refusé l'autorisation d'étendre, sur une surface de 1 398 m², la surface de vente d'un supermarché à l'enseigne " Intermarché " d'une surface actuelle de 2 602 m² sur la commune du Bosc

origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 27 Janvier 2009, enregistrée sous le no 07/ 040 ARRÊT DU 21 Septembre 2010 APPELANTE : SOCIETE ROBERT BOSCH

Par ailleurs, si les communes de Bedous, de Borce et d'Osse-en-Aspe soutiennent que les maires de Borce, d'Etsaut, de Lées-Athas et d'Osse-en-Aspe ont pris l'arrêté attaqué au regard d'une situation de

de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène BAJEUX, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00373 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRL3 ETRANGER : Mme [R] [A] née le 10 Octobre 1989 à [Localité 1] EN BOSNIE

AMOYEL, Président, Mme BOSCO, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

[Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/07878 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6LG Ordonnance n° 2026/M118 Monsieur [P] [V] représenté par Me Jean-François PEDINIELLI de la SELARL BOSCO

1996, statuant sur l'action en réparation de la Sogem dirigée contre les sociétés Mannesmann Dematic AG devenue Siemens Dematic AG, Thyssen Mannesmann Industries et Lohmann et Stollerfoht GMBH devenue Bosch

La liquidation judiciaire de la société Boost 2 roues a été prononcée le 11 février 2013. Le CIC a déclaré sa créance et mis en demeure M. [C] d'avoir à régler la somme de 81.457,02 €.

Sa réponse a été communiquée le même jour au centre de formation au travail sanitaire et social de la fondation John Bost. Vu les autres pièces du dossier.

SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2012 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/03552 Fondation John Bost

. # Robert Bosch GmbH. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Gerechtshof 's-Gravenhage - Nederlandene. # Sag 13-61.