Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8459ba5988459c4c481
23 février 1989
23 février 1989
ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de délit de publicité de nature à induire en erreur, et la société Hyper-Rallye civilement responsable de celui-ci ; " aux motifs que le port d'une blouse
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_1920692_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ils soutiennent que : - la procédure d'imposition est irrégulière dès lors que la société VB Blois dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521f
20 mars 2001
20 mars 2001
BANQUE REGIONALE DE L'OUEST 7, rue Gallois BP 49 41003 BLOIS CEDEX S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202497_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
d'Humbecourt représentée par Me Le Bigot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet en date du 24 août 2022, par laquelle la communauté d'agglomération de Saint-Dizier Der et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31854
1 août 2024
1 août 2024
[W] [G], Représenté par : la SCP Yves et Blaise Capron- avocat aux Conseils Défendeurs : 1- le Conseil de l'ordre des avocats du Barreau des Deux-Sèvres, 2- Monsieur le procureur général près la cour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91048
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[O] [U], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocats à la Cour de cassation, Mme [F] [C] épouse [U], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocats à la Cour de cassation, Annie Antoine,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:1970:870
12 février 1970
12 février 1970
BERNARD A ETE RENVOYE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE BLOIS, COMME PREVENU DE VOL ; ATTENDU QUE PAR JUGEMENT DU 1ER JUILLET 1969, DEVENU DEFINITIF, LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE BLOIS S'EST DECLARE
Source officielleciv3
613721d7cd580146773f7fe5
2 mars 1993
2 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jacquesabriel, dont le siège est à Blois (Loir-et-Cher
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2305186_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Par un courrier du 24 octobre 2025, le centre hospitalier de Blois informe le tribunal qu’un protocole d’accord a été conclu le 30 septembre 2025.
Source officielle4ème chambre
DTA_2001103_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le centre hospitalier de Blois est donc condamné à verser à Mme E J, à M. C J, à M.
Source officielleChambre Sociale
669a01a5bf9da27f384b0e02
18 juillet 2024
18 juillet 2024
BLOIS DIFFUSION BLOIS DIFFUSION, S.A.R.L immatriculée au RCS de [Localité 5] prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2203178_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier de Blois qui n’a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle4ème chambre
DTA_2304149_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
C... ont présenté une demande préalable d’indemnisation au centre hospitalier de Blois.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Guelain dit Yezeguelianc/France
ECLI:CE:ECHR:2024:0404JUD007846516
4 avril 2024
4 avril 2024
France (n o 62313/12, §§ 26-30, 11 juillet 2019), Bloise , précité (§§ 45-49), Dubois c. France (n o 52833/19, §§ 64-68, 28 avril 2022), et Wang c.
Source officielleDROIT COMMUN
69e29dc0cdc6046d479e8e8d
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS Juge aux Affaires Familiales DROIT COMMUN R.G. n° N° RG 24/01012 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EQH4 Affaire : Madame [V] [G] c/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9428f
8 novembre 2018
8 novembre 2018
MAGELEC BLOIS, puis en janvier 2010 pour s'appeler FD PASS BLOIS ; Mais attendu, qu'ainsi que l'a retenu le premier juge par une motivation pertinente et si complète que la cour ne peut rien y ajouter
Source officielle1ère chambre
DTA_2004003_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Article 5 : Les conclusions présentées par la commune de Blois sur le fondement de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302568_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
demeurant 1980 RUE DE CONTRES CHEMERY (41700)ZC108PROPRIETAIRE - Monsieur AI né le 24/12/1966 à 41 BLOIS demeurant 111 RUE DE LA TAILLE CHEMERY (41700)ZC ZC ZI ZI50 105 14 15PROPRIETAIRE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91369
21 décembre 2023
21 décembre 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Créatis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [I] [D] épouse [U], ayant la SCP Yves et Blaise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31611
1 août 2022
1 août 2022
[U] [T] représenté par la Scp Yves et Blaise CAPRON, avocats aux Conseils Défendeurs : 1) Madame [O] [Y] ; 2) LA SAUVEGARDE DU NORD, prise en sa qualité d'administrateur ad hoc de [D] [T] 3) Le
Source officiellePage 15 sur 359