bénévolement Y... à "fendre des bûches" à l'aide d'une machine à ce destinée, Z..., qui portait un pull-over trop ample, a vu la manche gauche de ce vêtement "happée par la fendeuse" et a été gravement blessé

considéré qu'à bon droit, le premier juge a rappelé les éléments concordants et nombreux démonstratifs de la culpabilité du prévenu dont le coup de feu tiré en direction de Youssef Z... qui a gravement blessé

que s'il a été porté des coups sur la personne ou exercé des violences et voies de faits, qui, sans atteindre matériellement celle-ci, sont de nature à troubler son comportement au point qu'elle se blesse

licenciement n'avait été prononcé par l'employeur qu'après la reprise du travail par le salarié le 9 octobre 1985, plus de deux mois après l'accident qui lui était reproché au cours duquel il avait été blessé

rapport du docteur A... du "1er juin 1995", alors, selon le moyen, que, d'une part, le docteur A... n'ayant pas établi de rapport au 1er juin 1995 et n'ayant jamais écrit dans ses conclusions que le blessé

ou trois coups sans savoir où, pour se défendre ; qu'il résultait des déclarations du témoin Pachelo faites devant le tribunal que Chritian X... était à l'origine de l'agression ; que s'il avait été blessé

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre A), au profit : 1 / de la société Poussin Bleu, société à responsabilité limitée, dont le

conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 mai 1994) d'avoir fixé comme il l'a fait l'indemnisation du préjudice subi par Mme X..., blessée

licenciement avait été déclenchée par un autre salarié; que les insultes qu'elle a proférées ont été la juste réponse à celles de ce salarié, et dites dans un moment d'émotion et de colère par une personne blessée

délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, le 4 mars 1991, Jean-Pierre X..., qui avait quitté son lieu de travail en automobile, a été retrouvé blessé

société IBM France a manipulé une bouteille contenant du gaz en la faisant rouler sur un plan incliné de façon à la positionner sur une balance ; que la laissant échapper et voulant la relever, il s'est blessé

régions Nord-Normandie, Alsace, Ile-de-France, recevaient dans une deuxième étape une lettre individualisée "vous venez d'être présélectionnés pour devenir Inter Plus" (Windsor International) ou "Point Bleu

éléments son confirmés par le fait que le prévenu porte une moustache blonde, était habillé d'une veste en cuir, sur un costume de ville, et que sa machine, une " Triumph 1200 cm cubes " de couleur bleue

qu'il se soit trouvé à moins de cinq mètres perpendiculairement au moment du lancer et qu'il ait tenu l'antenne à bout de bras et à 2, 30 mètres de haut ; qu'il avait été supposé que l'antenne avait blessé

rien vu de spécial ; que cependant un témoin manifestement neutre, le jeune Jean-Pierre X... a déclaré avoir constaté la présence du prévenu dans le bar quelques instants après que Y... en fut sorti blessé

[T] [Z], passager d'un véhicule immatriculé en France, a été blessé dans un accident de la circulation impliquant plusieurs autres véhicules immatriculés en Roumanie. 2. M.

la part de Lionel X..., formellement identifié par la victime ; que le témoin, Aurélie Z..., lors de son audition par les enquêteurs, a bien vu un véhicule gris (alors que Lionel X... dit qu'il était bleu

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Beauté prestige international (la société BPI), qui a déposé à l'INPI, le 25 avril 1994, sous le n° 942417 deux modèles de flacon, dont un de couleur bleutée