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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721f1cd580146773f8ebd
12 mai 1993
12 mai 1993
Michaël et Samuel, et en qualité d'héritière de Mme veuve Z..., née Marie-Thérèse H..., 68/ Mme Sylvette Z... épouse C..., agissant tant pour elle-même que pour ses enfants mineurs : Stéphanie et Benoît
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2410897_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Barès, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe4
18 décembre 2008
18 décembre 2008
La SA BAC SECURITE est représentée en cause d'appel par Me Ph.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe9
18 décembre 2008
18 décembre 2008
. - Commissaire à l'exécution du plan de la SA BAC SECURITE venant aux droits de la SA PROSEGUR SECURITE ... 78000 VERSAILLES 3o - Me A... - Mandataire ad'hoc de la SA BAC SECURITE venant aux droits
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eede
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE Les époux Y...
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
66bb9e4ff22cc9e754fc3cd0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
D’HLM SEQENS Représentant : Me Antoine BENOIT-GUYOD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 035 C/ Madame [C] [W] Représentant : Mme [K] [W] - [M] (Fille) munie d’un pouvoir spécial, Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be94
29 mai 2008
29 mai 2008
Par conclusions déposées et soutenues à la barre, le Fonds demande à la Cour de confirmer l'offre d'indemnisation du 30 juillet 2007 qu'il a proposée au titre de l'action successorale et s'agissant des
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b107
20 mars 2008
20 mars 2008
Nouveau Code de Procédure Civile, assistée de Madame Chantal TAMISIER, Greffier, Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle- ci étant composée de : Monsieur Benoît
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fdc4928f00ba76d06b70be9
6 décembre 2018
6 décembre 2018
baux, actifs de la société M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203617_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ban, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre section inst
64a50cf8b8594705dbfccc67
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Mme Frédérique ROULLET, greffier lors des débats, et Mme Lucie NICLOT, greffier lors du
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67ed8128da9e15c5131fb5f7
2 avril 2025
2 avril 2025
Décision du 02 Avril 2025 [Adresse 1] N° RG 23/03749 - N° Portalis 352J-W-B7H-CY4JC COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON, Première vice-présidente adjointe Présidente de formation, Monsieur Benoit
Source officielleChambre Sociale-Section 1
659f96fa3328fa00087a259e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892eb
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Par conclusions enregistrées au greffe le 7 mars 2007, et soutenues à la barre, l'appelante sollicite la confirmation du jugement sur le principe de la rémunération des temps de trajet, et sa réformation
Source officielleRéférés civils
669ff256d9953d09165ae6db
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON Monsieur [M], [N] [C] né le 05 Mars 1949 à [Localité 27], demeurant [Adresse 13] représenté par Maître Gérard BENOIT de la SELARL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300522
31 mai 2018
31 mai 2018
Benoît X... ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux en reconnaissance du bail que M.
Source officielleChambre 3-4
68e899f260ca52a2831c0216
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ANDOCA Copie exécutoire délivrée le : 9 Octobre 2025 à : Me Nabila CHDAILI Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE Arrêt en date du 09 Octobre 2025 prononcé sur
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e8b
21 mars 2006
21 mars 2006
D... avait obtenu de France Télécom, dans ce cadre, l'attribution des codes : - 3615 BAC 94 et 3615 BAC 95 le 2 juin 1993, - 3615 BAC 96 et 3615 BAC 97 , 3617 BAC 96, 3617 BAC 97, 3617 BAC 98 et 3617
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfde
18 décembre 2008
18 décembre 2008
La SA BAC SECURITE est représentée en cause d'appel par Me Ph.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe1
18 décembre 2008
18 décembre 2008
La SA BAC SECURITE est représentée en cause d'appel par Me Ph.
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