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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88832
22 janvier 2026
22 janvier 2026
sociale et d'allocationsfamiliales (URSSAF) Rhône-Alpes et autre Relevé d'office de la péremption n° : 778/25 Ordonnance n° : 88832 du 22 janvier 2026 ORDONNANCE _______________ Benoit
Source officielle7éme chambre
DTA_2305620_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle7éme chambre
DTA_2306245_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2200833_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007758525
20 juillet 1990
20 juillet 1990
Benoît Z... à reprendre et à exploiter diverses parcelles mises en valeur par les requérants ; 2°) annule les arrêtés du Préfet de la Somme en date du 15 novembre 1985 ; Vu les autres pièces du dossier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f326cccdc6046d4711fb76
27 avril 2026
27 avril 2026
2024B00144) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 31/03/2026 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Benoit
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f326e3cdc6046d4711fd69
27 avril 2026
27 avril 2026
2020B00041) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 14/04/2026 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Benoit
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f32714cdc6046d4712018f
27 avril 2026
27 avril 2026
2016B00115) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 27/03/2026 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Benoit
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50aa0cdc6046d479f7e73
20 janvier 2025
20 janvier 2025
2022B00325) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 01/12/2024 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Benoit
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c8957acdc6046d475b625e
19 janvier 2026
19 janvier 2026
2023B00417) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 01/12/2025 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Benoit
Source officielleChambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867a9
18 octobre 2024
18 octobre 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-7 Code nac : 14C N° N° RG 24/06499 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WZJZ ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé
Source officielleRéférés civils
65bc61bc4fb290a346073fe0
15 janvier 2024
15 janvier 2024
de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE SYNDIC DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 3], situé [Adresse 2] [Localité 1], pris en la personne de Monsieur [H] [
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502515_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Benoit pour statuer sur les requêtes relevant la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007914277
29 novembre 1996
29 novembre 1996
le jugement du 9 juin 1988 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé, sur déféré du préfet des Alpes de Haute-Provence, le marché négocié conclu le 22 janvier 1988 avec le cabinet Benoit
Source officielle3e chambre civile
63d37a76d1bc2605de4b49aa
26 janvier 2023
26 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE La SCI Les Jardins de Saint Benoît a fait construire une résidence de tourisme « Les Jardins de Saint Benoît » comprenant 171 appartements et maisons individuelles
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0cfa
24 janvier 1990
24 janvier 1990
les Bains (Val-d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre A), au profit : 1°/ de Madame Marie-Thérèse Z..., veuve de Monsieur C... de BENOIST
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2023:460524.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 23 février 2023, présentée
Source officielle3e chambre civile
6789f70039ae1759ccf6062e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[J] [I], la SARL Les Jardins de Saint Benoit représentée par son gérant M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300068
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Olivier X..., cessionnaire de ces deux baux, congé des parcelles lui appartenant aux fins de reprise au profit de son fils, Benoît A..., à effet au 11 novembre 2008 ; que M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300318_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
J, - les observations de Me Benoit, représentant M. G, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. G, assisté de M.
Source officiellePage 15 sur 310