Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Benoit
Source officielleRecours Hospitalisation
68872fc7147ef4d642d37575
25 juillet 2025
25 juillet 2025
- N° Portalis DBVI-V-B7J-RDR5 Décision déférée du 17 Juillet 2025 -Juge délégué de [Localité 7] - APPELANT Monsieur [C] [D] [Adresse 4] [Localité 1] Comparant, Assisté par Me Diane BENOIT
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60361fe111fa688375873f7b
10 décembre 2015
10 décembre 2015
DEMANDEUR AU RECOURS Madame [I], [M], [B] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2]-GUADELOUPE Représentée par Me Benoît CHARRIERE-BOURNAZEL de l'AARPI DS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202334_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
651d02bffe8d588318c1ad57
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par acte en date du 2 juillet 2018, la société Benoit et associés, M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
66235ad4aec0e60008fe9a63
19 avril 2024
19 avril 2024
Représenté par Me Boubacar DOUMBIA, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) et par par Me Mina ZOUGGARHE-NAIT EL MAATI, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) INTIMEES S.E.L..A.R.L BENOIT
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6706c3e3f1d01e3c86eef220
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Téléphone : [XXXXXXXX03] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/00927 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YYN5 Minute : 24/01075 Société RATP HABITAT Représentant : Me Antoine BENOIT-GUYOD
Source officielleJuge libertés & détention
66335be9c0d3e3fe99cae6ff
23 avril 2024
23 avril 2024
[L] [W] [U] MAGISTRAT : Marie TERRIER GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [P] [N] DEFENDEUR : M.
Source officielleJuge libertés & détention
67fd5050e85d0474bddb3a5d
6 avril 2025
6 avril 2025
[F] [E] MAGISTRAT : Laurence RUYSSEN GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. PREFET DU NORD Représenté par Maître JACQUARD DEFENDEUR : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032b3b8d52e432b111dafa7
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle9ème chambre
DTA_2302195_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Le rapport de Mme Benoit, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2006875_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100643
8 octobre 2025
8 octobre 2025
siège est [Adresse 4], anciennement Étude [L], 4°/ à la société HPA Holding, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la société Les Jardins de Saint-Benoît
Source officielle.
69b78351cdc6046d47d12326
2 avril 2025
2 avril 2025
passif déclaré s'élève à 9951,40 EUR et l'actif à 2.000 € ; Il résulte de la déclaration de cessation des paiements et des déclarations à l'audience que : Le modèle économique de l'entreprise est arrivé
Source officiellecr
EN-PROVENCE du 18 novembre 1993 qui, dans la procédure suiviec/Franco CUDINI et Alessandro Z
61372567cd5801467741d6ad
15 février 1995
15 février 1995
Benoît, - Y...
Source officiellesoc
613723d9cd5801467740ef3f
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Benoît Y..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 novembre 2001, où étaient présents :
Source officielleciv2
61372155cd580146773f2ea8
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Marc C..., ... à Saint-Girons (Ariège), prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de son fils mineur Benoît, 5°) de M. Eric B..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93568
29 septembre 2016
29 septembre 2016
C/ Axel Benoît Marie Antoine Joseph Z..., SCP A...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310346_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A B, représenté par Me Belotti, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff8accdc6046d478a37dd
21 mai 2026
21 mai 2026
LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, avocats au barreau d'AMIENS APPELANTES ET Monsieur [F] [B] né le 03 Octobre 1968 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6]
Source officiellePage 15 sur 116