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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
6079d3729ba5988459c5952f
3 décembre 1980
3 décembre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 121 DU CODE DE COMMERCE; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET DEFERE, LA SOCIETE GILLIER, QUI AVAIT TIRE SUR LA SOCIETE BEAULU, EN PAIEMENT DE MARCHANDISES, NE LETTRE DE CHANGE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10484
29 mai 2024
29 mai 2024
, domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 22-23.211 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Hydra Beauty
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91537
12 mai 2014
12 mai 2014
RJ/ MCM DEMANDE D'ENTRETIEN FORMEE PAR ENFANTS MAJEURS Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 MAI 2014 Le DOUZE MAI DEUX MILLE QUATORZE
Source officielleJ.L.D. HSC
661ebc2ea0f6350336348481
16 avril 2024
16 avril 2024
EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/02873 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEVV MINUTE: 24/763 Nous, Hélène SAPEDE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE
Source officielleJ.L.D. HSC
659c461f5882b39b2e708ab8
29 décembre 2023
29 décembre 2023
CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/11121 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YTHM MINUTE: 23/2916 Nous, Coralie CAPILLON, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100527
12 mai 2016
12 mai 2016
[F] à payer à la société Cougot Granulats Beton la somme de 1849,73 euros, que les pièces produites établissaient que cette dernière leur avait livré 8m3 de béton à Beaupuy, sans procéder à une analyse
Source officiellecomm
61372332cd58014677406b08
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Alain X..., demeurant à Béquin Beaupuy, 82600 Verdun-sur-Garonne, en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1996 par le tribunal de grande instance de Montauban, au profit de M. le directeur général
Source officielleChambre 06
69f4a043cdc6046d47354971
8 juillet 2025
8 juillet 2025
2025P01951 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 6ème CHAMBRE N° RG : 2025P01336 Le 8 Juillet 2025, A ÉTÉ MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DÉFENDEUR SAS BB BEAUTY
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a82a11cdc6046d477a72b5
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Préalablement à l'audience, le candidat repreneur a précisé qu'il fera son affaire des contrats concernant les « Beauty Bornes » et l'intégration de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200710
29 mars 2012
29 mars 2012
Chaumont, conseiller référendaire, l'avis de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'obligation faite au juge de
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2014:AV15003
3 mars 2014
3 mars 2014
société Manpower France ; Vu les observations écrites déposées par la SCP Gatineau et Fattaccini pour Prism'emploi ; Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme de Beaupuis
Source officielleJ.L.D. HSC
661976341b7735881a7bc613
12 avril 2024
12 avril 2024
EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/02656 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZDQ6 MINUTE: 24/736 Nous, Hélène ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE
Source officielleJ.L.D. HSC
6581e82c3ea7c8c1124f316c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 23/10729 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YRWZ MINUTE: 23/2842 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE
Source officiellecomm
6137237acd5801467740a48c
14 juin 2000
14 juin 2000
René X..., pris en tant que gérant de la SCI Domaine de Beaupré, dont le siège est 13, place des Etudes, 84000 Avignon, 4 / de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300208
18 février 2015
18 février 2015
calédonienne de promotion immobilière (Socaprim), aujourd'hui représentée par la société Mary-Laure Gastaud mandataire liquidateur, a fait réaliser plusieurs immeubles dénommés résidence Beautemps-Beaupré
Source officielle10ème chambre
DTA_2315346_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Article 2 : L’Etat versera une somme de 1 500 euros à la société La Perla Beauty (UK) Limited au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10113
25 mars 2020
25 mars 2020
, ce texte, issu de la loi du 17 juin 2008 n'est pas applicable, les engagements ayant été antérieurement souscrits ; que la créance de l'intimée ayant été régulièrement admise au passif de la SARL Beauty
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209769ce1420008389945
18 avril 2024
18 avril 2024
Monsieur [O] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Michel LEDOUX, avocat au barreau de PARIS Société SA [10] [Adresse 6] [Adresse 15] [Localité 9] Représentée par Me Frédéric BEAUPRE
Source officielle3ème chambre 1ère section
669022fa766d1156dbbed34c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
NUBE BEAUTY [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Florence ANDREANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0331 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Elodie GUENNEC, Vice-présidente assistée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10693
23 novembre 2022
23 novembre 2022
[X] [H], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Cosmetics Perfumes Services - CPS, 3°/ à la société Lalique Beauty Services, société par actions simplifiée, dont le siège
Source officiellePage 15 sur 63