poste de la trésorerie principale de Nancy centre hospitalier universitaire. 054028 Chef de poste de la trésorerie principale de Vandœuvre-lès-Nancy. 055003 Chef de poste de la trésorerie principale de Bar-le-Duc

Article 3

—

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : - valeur maximale de la suppression : 0,05 bar ; - durée de la surpression

Article 3

—

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : - valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; - durée de la surpression

Article Annexe II

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Les pressions et déflections des pneumatiques une fois bloqués pour les divers essais doivent correspondre à la table suivante : PRESSIONS DES PNEUS (BAR) DEFLECTION (MM) Pneumatiques radiaux Pneumatiques diagonaux Avant Arrière

Article Annexe I

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Manomètres : manomètres différentiels : TARIF PAR INSTRUMENT : 60 NUMERO D'ORDRE : 359.3.1 INSTRUMENTS : Mesurage des volumes : Voludéprimomètres : Correcteurs de volume de gaz : Jusqu'à une pression maximale inférieure ou égale à 10 bars

Article 221-II-2/10

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l'extinction des collecteurs de balayage peut être autorisé sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : - la quantité totale du gaz carbonique entreposé n'excède pas l'équivalent de 10 bouteilles de 45 kg sous une pression de 200 bars

Article ANNEXE

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Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers Ardennes (08) Charleville-Mézières Houillière ; Manchester ; Ronde Couture Fumay Le Charnois Rethel Les Régions Revin Orzy Sedan Le Lac ; Torcy Cité Aube (10) Bar-sur-Aube

Article Annexe II

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Grondin X X X X Conger conger Congre commun X X X X Coris julis Girelle X X X Dentex dentex Denté commun X X Dicentrarchus labrax Bar commun X X X X Dicologlossa cuneata Céteau X X Diplodus sargus cadenati Sar commun atlantique X X Diplodus

Article Annexe

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Antibes, Auribeau-sur-Siagne, Le Bar-sur-Loup, Biot, Cabris, Cannes, Le Cannet, Châteauneuf-Grasse, Grasse, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Opio, Pégomas, Reymeinade, Roquefort-les-Pins, La Roquette-sur-Siagne, Le Rouret, Spéracédès, Théoule-sur-Mer

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Alpes-Maritimes : tout le département moyenne, sauf : – les cantons d'Antibes-Biot, Antibes-Centre, Le Bar-sur-Loup, Cannes-Centre, Cannes-Est, Le Cannet, Grasse-Nord, Grasse-Sud, Mougins, Saint-Vallier-de-Thiey, Vallauris-Antibes-Ouest : zone de sismicité

Article Annexe I

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Péron 1 Ain Saint-Jean-de-Gonville 1 Ain Sergy 1 Ain Thoiry 1 Ain Vesancy 6 Alpes-Maritimes Antibes 6 Alpes-Maritimes Aspremont 6 Alpes-Maritimes Auribeau-sur-Siagne 6 Alpes-Maritimes Le Bar-sur-Loup

LEGIARTI000050672742

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2021_LOT3_ZN_89_09 Montacher-Villegardin BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Montacher-Villegardin - Bourg Nord 702 231 6 785 901 2021_LOT3_ZN_89_09_S1 1 Montacher-Villegardin - La Colonnerie 702 380 6 785 516 Montacher-Villegardin - Les Barreries

LEGIARTI000029309367

—

d'arrêt Saint-Brieuc Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Saint-Malo Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Vannes Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Bar-le-Duc

Article Annexe unique

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1 X X X X O Obligatoire si toutes les habitations ne sont pas équipées pour les catégories 1, 2, 3 et 4 étoiles Le critère est acquis quel que soit la catégorie si 100 % des logements sont équipés de téléviseurs couleurs 12 Espace bar

Article Annexe II

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Chantier naval Hyppolyte Le Bars, 13, rue du Port, 29900 Concarneau, de sa création à 1985. Chantiers de LA PERRIERE- Arsenal, 29200 Brest : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000024599214

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le (la) leson dan zot kayié, li (lir) le tèks, trap zot stilo (léstilo) rouj, koz pli/plu for akoz mi antann pa, amont (mont) amoin out travay, koup sanm le sizo, kol, ékri (ékrir), li/lir, mèt an ord, tir sat lé pa bon, korij zot fot, pinn le désin, bar

LEGIARTI000041585219

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0 2 FEPEM 0 0 0 1 0 1 FNCA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 1 1 0 0 0 2 U2P 2 0 0 0 0 2 Nancy Salariés CFDT 0 1 0 0 0 1 CGT 1 1 1 0 0 3 CGT-FO 0 1 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 2 0 2 1 5 FEPEM 0 0 0 1 0 1 MEDEF 2 2 0 0 1 5 U2P 1 0 0 0 0 1 MEUSE Bar-le-Duc

LEGIARTI000049796246

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U2P 1 1 0 0 0 0 2 FEPEM 0 0 0 1 0 0 1 Nancy Salariés CGT-FO 1 1 0 0 0 0 2 CFDT 2 1 1 1 0 0 5 CFE-CGC 0 0 0 0 1 0 1 Employeurs UDES 0 0 0 1 0 0 1 MEDEF 2 3 0 1 1 0 7 U2P 0 0 0 1 0 0 1 FEPEM 0 0 0 2 0 0 2 CPME 0 2 0 0 0 0 2 MEUSE Bar-le-Duc

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