Le 18 décembre 2018, la société Le Repaire de Bacchus a restitué lesdits locaux.

Bachir A... né le 26 Septembre 1966 à LYON (69002) ... ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Jamila Y...

BACHY, - les conclusions de M.

C / Synd. copropriétaire DE LA COPROPRIETE DOMAINE DE BACCHUS Compagnie AREAS ASSURANCE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DU VAR Grosse délivrée le : à : réf

BACCHUS ET CIE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1ère SECTION ARRET DU 11 AVRIL 2023 S.A.R.L.

Vu la requête, enregistrée le 23 janvier 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SARL "LE BACCHUS", dont le siège social est ... représentée par son gérant en exercice ;

Vu la requête, enregistrée le 23 janvier 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SARL "LE BACCHUS", dont le siège social est ..., représentée par son gérant en exercice ;

Bachir X..., de Me Choucroy, avocat de M. Z... de Souza, de Me Copper-Royer, avocat de M. A..., ès qualités, les conclusions de M.

demeurant ..., 42 La Dauphine, à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société SIF Bachy

- En tant que de besoin, condamner la société Financière Bach au paiement de ladite somme - Dire et juger que la mauvaise foi et la résistance abusive de la société Financière Bach affirmées par

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, BACHIR X... ETANT DECEDE LE 11 FEVRIER 1964, BACHIR X..., SON PERE, A DONNE POUVOIR A SON FRERE Y... X...

Bachir Y..., demeurant chez Maître X..., ... ; M.

EL BACHIR contre l'ordonnance du 17 avril 1987 par laquelle le président de la 2ème sous-section de la section du Contentieux du Conseil d'Etat a rejeté sa demande tendant à l'annulation du jugement du

BACCHUS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S.

Bachir Y..., domicilié [...]                            , contre l'arrêt rendu le 31 mars 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre C), dans le litige l'opposant à Mme Nouria X..., épouse

Bachir X... non fondé en son appel ; Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions ; Dispense M.

Baches Diffusion Balagne a sollicité : -au principal : d'infirmer le jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Bastia, statuant en départition le 1er août 2022 en ce qu'il a condamné la SARL Baches

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Solétanche Bachy