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12 217 résultats pour « Audrey Singer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Au vu des pièces produites, la situation financière des parties s'établit de la manière suivante : 1- pour Audrey Y...

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:456861.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

Référés

675a12cc3bace64ddb46b953

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, Me Emmanuel HILAIRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance GMF ASSURANCES, dont le siège

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00d445a086e2bcedbb3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

FOXYS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Laurent SUSSAT de la SCP HARFANG AVOCATS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dd74ef9f00086f640e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bca8067ba2782d387ea

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Audrey X...

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f696d33109fd079b844f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [P] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d73d

Appel

16 février 2011

16 février 2011

ATELIER PROTEGE DES YVELINES en la personne de son représentant légal C/ Audrey X...

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cd0f0be91c8e9fcf0712b7

Appel

10 juillet 2022

10 juillet 2022

dimanche 10 juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01174 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAU Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64f2d0615aeec3d9692389be

Appel

29 août 2023

29 août 2023

SYLPHE prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Audrey BOUVIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.I.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

6966c885cdc6046d4730e4d6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JUGEMENT : - déposé au greffe le 13 Janvier 2026 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449384.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452907.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 novembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae9610cdc6046d47059bcc

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

entendue en Chambre du Conseil du 01 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte SIVERA, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Jérôme THFOIN, Juge, assistés de : * Madame Audrey

Source officielle
TJ

Référés

69debae6cdc6046d474026ea

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

à la SELARL THEVENOT & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2026 DEMANDERESSE Société RNO ETATS UNIS (EDEN AUTO - RENAULT - DACIA - ALPINE), dont le siège

Source officielle
TJ

Référés

69debaf3cdc6046d4740280e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

: Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement

Source officielle
CA

Chambre Civile

64f8166a0a9accd9695a4301

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/09/2023 Me Matthieu MHAMDI la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 SEPTEMBRE 2023 N° : : N° RG 20

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88bab3ea43407b9fbc9fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

Chambre 04

66901f69af84b0bef080eb2d

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DBZS-W-B7H-XO2D - 24/05084 et 24/05798 DB/GRF ORDONNANCE DE JONCTION 09 Juillet 2024 ENTRE : N° RG 23/08236 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XO2D Mme [U] [P] [X] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91c

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

2 ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05645 Jugement (No 10/ 00072) rendu le 17 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/ IM APPELANTE Madame Audrey

Source officielle

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