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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2209009_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Chicha pour Mme B, ainsi que celles de Me Audouert pour l'APHM et la compagnie d'assurances Relyens Mutual Insurance.
Source officiellecr
61372568cd5801467741d783
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Guerder, Pinsseau, Joly, Martin, Pibouleau, Audebert, Grapinet conseillers de la chambre, Mme Batut conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66d7
2 juillet 1992
2 juillet 1992
d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de : 1°) la Compagnie française d'équipement du néon (COFEN), société anonyme, en redressement judiciaire, dont le siège social est sis avenue Etienne Audibert
Source officiellesoc
613723f7cd58014677410899
6 février 2002
6 février 2002
Gérard Audibert, demeurant HLM Logirem Bâtiment Z3, Les Comtes, 13110 Port de Bouc, 3 / M. Sylvain Bernard, demeurant 21, allée des 1000 Fleurs, Le Grand Parc, 13800 Istres, 4 / M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301941_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marcisieux ; - les observations de Me Audubert, substituant Me Constant, et représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2600987_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
A..., représenté par Me Audubert, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle
Source officielle1re Chambre B
616340237dbf94c22343c9bd
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Signé par Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller, et Sylvie AUDOUBERT , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e Chambre B
616340317dbf94c22343ca9c
14 juin 2011
14 juin 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Juin 2011.
Source officielle3e Chambre A
616359d71416be03751aa419
6 mai 2011
6 mai 2011
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2011, Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre et Madame Sylvie AUDOUBERT, greffier auquel
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b27
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2008.
Source officielle7ème chambre
DTA_2008000_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B et de Me Audoubert pour le centre hospitalier de Martigues. Considérant ce qui suit : 1. Le 26 février 2020, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400100_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
O R D O N N E : Article 1er : Monsieur A B, exerçant 5 rue François Audibert 13200 Arles, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante :
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300527
31 mai 2018
31 mai 2018
MOTIFS QUE « la SCI SP 2000 et la SARL EMERAUDE RECEPTION étaient liées par un bail commercial du 23 décembre 2011 portant sur des locaux d'une superficie de 1340 mètres carrés, au 8 de la rue Maurice Audibert
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023218794
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Vu la requête, enregistrée le 29 septembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE PROSPORT EVASION, dont le siège est 63, rue du docteur Aimé Audubert à Tulle (19000
Source officiellecomm
613721abcd580146773f5d9d
14 avril 1992
14 avril 1992
Jacques A..., demeurant Cap Basso, quartier Audibert à Fuveau (Bouches-du-Rhône), représentant des salariés de la société anonyme Automatismes et techniques avancés (ATA), 3°/ La société de développement
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600045_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Guiserix a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Audubert, pour M. A... ; - le préfet de la Guyane n’étant ni présent ni représenté.
Source officielle4e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750f9b
2 novembre 2012
2 novembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielle4e Chambre A
6162678712fe6a3e85a6c84e
11 janvier 2013
11 janvier 2013
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Madame Sylvaine ARFINENGO, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielle1re Chambre B
6162f3c824fee0dd3d006110
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Septembre 2011.
Source officiellePage 15 sur 19