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899 résultats pour « Athanassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68050-68518

Admin. suprême

21 septembre 1999

21 septembre 1999

  Chryssanti Moraiti-Kartali and Athanassios Zahopoulos will also attend the hearing as representatives of the applicant schools.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-238117

Admin. suprême

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Athanasios VYZANTIADIS 1937 Greek Thessaloniki  

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-138865

Admin. suprême

4 novembre 2013

4 novembre 2013

Prénom NOM Date de naissance Ressortissant   Friday IGBO 24/12/1982 nigérien   Ismail GUR 15/10/1989 turc   Mbaye NIAMG 27/10/1982 sénégalais   Ugur KAHRAMAN 20/02/1988 turc   Athanasios

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223320

Admin. suprême

3 février 2023

3 février 2023

Athanasios THIRIOS 1980 Greek 23. Alkyoni Christina THIRIOU 2016 Greek 24. Stavroula Petrina THIRIOU 2014 Greek 25. Christina TSAROUCHI 1976 Greek 26. Spyridon TSAROUCHIS 2015 Greek 27.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC000310114

Admin. suprême

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Ionia Eleni KARABATAKI, née le 6 janvier 1972, résidant à Alexandroupoli   Requête n o 3106/14 Maria DIMITRIADOU, née le 6 juillet 1965, résidant à Kallithea Athanasios KONTOS, né le 21 septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Paulette Xc/CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD

6253cd0dbd3db21cbdd92275

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

.-24750 BOULAZAC représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Jérôme ATHANAZE de la SELARL ATHANAZE JEROME, avocat

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008061458

Admin. suprême

28 février 2000

28 février 2000

administratif de Nice a annulé sa demande dirigée contre l'arrêté du 5 août 1999 par lequel le PREFET DES ALPES-MARITIMES a décidé sa reconduite à la frontière ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Atanasia

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Zioutac/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2014:0619JUD003224710

Admin. suprême

19 juin 2014

19 juin 2014

en particulier la complexité de l’affaire, le comportement du requérant et celui des autorités compétentes ainsi que l’enjeu du litige pour les intéressés (voir, parmi beaucoup d’autres, Vassilios Athanasiou

Source officielle
CA

Chambre civile

6274bc9b2799a9057d5dd0c0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

L'EQUITE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Régine ATHANASE de la SELARL ATHANASE & ASSOCIES

Source officielle
CA

Référé

6791dff21c87724b5e69d8df

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de la SCI LAKSHMI Représentée par Me Romain PREVOT, avocat au barreau de MARTINIQUE DEMANDERESSE EN REFERE BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Régine ATHANASE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

660e43210740db0008fa96bd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 24/00012 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE le 02 Février 2024 Appelante : Madame [D] [F] Intimée : Société ATHANIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5e3

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, pris en la personne de son représentant légal en exercice. 64, rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représentée par Me Valérie VADELEUX de la SELARL ATHANASE-VADELEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcaa

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

FORT-DE-FRANCE, en date du 23 juillet 2010, enregistré sous le no 10/ 505 APPELANT : Monsieur Kervin X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Représenté par Me Valérie VADELEUX de la SELARL ATHANASE-VADELEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e160

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

2009, enregistrée sous le no 08/ 75 APPELANTE : LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS-FGTI 64 rue Defrance 94682 VINCENNES- représenté par Me Régine ATHANASE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-221119

Admin. suprême

25 octobre 2022

25 octobre 2022

page-break-after:avoid; font-size:7pt } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Published on 14 November 2022   FIRST SECTION Application no. 25729/22 Olymbia-Galatia ATHANASIOU-KOKKINOU

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-203953

Admin. suprême

26 juin 2020

26 juin 2020

35 de la convention pour le grief des requérants tiré de l’article 1 du Protocole n o 1, compte tenu de la jurisprudence de la Cour en la matière et des exigences définies dans l’arrêt pilote Maria Atanasiu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2207240_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

B C, représenté par Me Attanasio, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté référencé " 1 F " du

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1001JUD003879511

Admin. suprême

1 octobre 2015

1 octobre 2015

particulier la complexité de l’affaire, le comportement des requérants et celui des autorités compétentes ainsi que l’enjeu du litige pour les intéressés (voir, parmi beaucoup d’autres, Vassilios Athanasiou

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1114JUD002602110

Admin. suprême

14 novembre 2013

14 novembre 2013

en particulier la complexité de l’affaire, le comportement du requérant et celui des autorités compétentes ainsi que l’enjeu du litige pour les intéressés (voir, parmi beaucoup d’autres, Vassilios Athanasiou

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1205JUD002599810

Admin. suprême

5 décembre 2013

5 décembre 2013

en particulier la complexité de l’affaire, le comportement du requérant et celui des autorités compétentes ainsi que l’enjeu du litige pour les intéressés (voir, parmi beaucoup d’autres, Vassilios Athanasiou

Source officielle

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