Assistés lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Assisté lors des débats par Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

maladie, à compter du mois de janvier 2006 ; que, lui reprochant de ne pas avoir fait mention, dans le questionnaire de santé rempli lors de son adhésion, de ce qu'elle souffrait d'une pathologie asthmatique

D... est asthmatique et porteuse du virus de l’hépatite B, il n’est pas établi qu’elle ne pourrait être soignée au Sénégal où elle est suivie semestriellement depuis 2021 à l’hôpital général de Grand Yoff

The heat and lack of ventilation caused the applicant, who suffers from asthma, to struggle when breathing.

, complaining that the mining process was a health hazard for the inhabitants of Baia Mare, that it posed a threat to the environment and that it was aggravating his son’s medical condition, namely asthma

cas échéant les recommandations nécessaires, la société ne pouvant sérieusement prétendre ne pas avoir documenté ladite donnée, que la liste des prestations externes dont bénéficient actuellement les ASTI

travail ; Attendu que Mme X... a été engagée en 1986, en qualité de formatrice-animatrice, par l'association ASFO d'Armor, chargée de la formation professionnelle pour adultes et par l'association ASFIDA

    The case concerned the alleged lack of medical care for the applicant’s bronchial asthma in prison.

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Asia par le groupe Axio

puis Xolair ; apparition en 2004 asthme aux huiles de coupe.

tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le sous-directeur des visas sur le recours préalable formé contre les décisions de l'autorité consulaire française à Astana

lors qu'en dépit de leur situation de détresse signalée aux services compétents, notamment caractérisée par le fait qu'ils sont demandeurs d'asile, parents de quatre enfants dont trois mineurs, une asthmatique

Par ailleurs, si Mme C indique que son fils cadet qui est majeur, comme son fils ainé d'ailleurs, souffre d'une pathologie asthmatique grave, le certificat médical du 28 septembre 2023 ne fait état que

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'ils seront à la rue dès le 25 novembre prochain, alors que leur fils, âgé de neuf ans, est asthmatique et a, de ce fait, été

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'ils sont sans solution d'hébergement à compter de ce jour, alors que leur fils, âgé de neuf ans, est asthmatique et a, de ce

d'indemnisation de leur préjudice matériel respectif résultant chacun pour ce qui le concerne, de la destruction de leurs biens mobiliers lors de l'explosion de l'immeuble dont ils étaient les occupants et Assia

thérapeutiques et était utilisée dans la chimiothérapie anticancéreuse et dans le traitement du glaucome, du sida, de la sclérose en plaque, de l'épilepsie, de la spasticité musculaire, de l'emphysème, de l'asthme