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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fccd
6 juillet 2012
6 juillet 2012
EXPOSE DU LITIGE : La SCI 2E est propriétaire de locaux commerciaux dans l'immeuble ARTIS DIVERS Villages de Rivière Roche à Fort de France.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69c0c24bcdc6046d479bea8d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
1] 22430 [Adresse 2] REPRESENTANT(S) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT GREFFIER : Maître Jacques PATY REDRESSEMENT JUDICIAIRE : ARMI (SCI).
Source officielleChambre 10 cab 10 H
668442fb8bcff606d9c4a97a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Suivant exploits en date des 14, 23 juin, 19 et 20 juillet 2017, la Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES a fait assigner la société SADEB ARFLEX, venant aux droits de la société ARFLEX, la Compagnie
Source officielleService des référés
65b2b5b6fd6229a4e58a5cec
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PLACEMENT PIERRE [Adresse 6] [Localité 4] La société CM-CIC PIERRE INVESTISSEMENT [Adresse 2] [Localité 3] représentées par Maître Didier NAKACHE, avocat au barreau de PARIS - #R0099 DEFENDERESSE L’AARPI
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203353_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire et un mémoire enregistrés les 7 juillet 2022 et 19 juin 2024, la société à responsabilité limitée Artis (ci-après désignée " la société Artis "), représentée
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
670967d306866c0645d1e594
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[L] [J]) [B] [D] [Y] [W] [G] [W] [L] [J] C/ [T] [U] Grosse Délivrée le : à AARPI CASTERA SASSOUST Me Timothée MOLIERAC + 1 copie à envoyer par la 7ème chambre au médiateur (Doss. 2087) + 1 copie
Source officielle5ème chambre 1ère section
67895bdd428384b762e639d7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #T0003 S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2000123_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
A B, représenté par l'AARPI Thémis, demande au tribunal d'annuler la décision implicite née le 25 septembre 2019 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Valence a refusé de procéder à l'abrogation
Source officielleChambre 2-4
67ad9138668940826449c214
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[W] [K] [Adresse 13] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle THIBAUD de l'AARPI C.T.B.P, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf000958899f
24 avril 2024
24 avril 2024
MAJ VISION, représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.C.P.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10105
4 mars 2026
4 mars 2026
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 MARS 2026 1°/ la société Artis
Source officielle1ère Chambre
686818414965b5d9df313726
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'assureur affirme que le rôle actif de la société ARTIS CONSTRUCTION n'est pas démontré.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008258196
22 novembre 2006
22 novembre 2006
Vincent Daumas, Auditeur, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de la société Artis, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110470
15 juin 2022
15 juin 2022
associés pour conserver leurs clients ; que la cour d'appel avait constaté (arrêt, p. 7, alinéas 10 et s.) que, par lettre recommandée et courriel adressés le 27 juillet 2016, monsieur [R], associé de l'Aarpi
Source officielle2ème chambre 2ème section
668c2e34894f7f4d2e0a8f33
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[K] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître Carole MENARD de l’AARPI MONTAGARD et Associés - #E0940, Me Michel MONTAGARD représentée par Maître Carole MENARD de l’AARPI MONTAGARD et Associés - #E0940
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6789f55fb7cff8efb735761d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
HPS INTERNATIONAL, représentée par Me Antoine CHATAIN de l'AARPI Chatain & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R137 S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2502719_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 octobre 2025, le Centre Hospitalier Paul Ardier conclut au non-lieu à statuer.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
64a7b08d3bcaf505db696825
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[X], en qualité d'associé unique et de gérant de la société Arti Press, a cédé à la société Styl ses 2 500 parts sociales dans la société Arti Press au prix de 150 000 euros.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007632122
10 janvier 1992
10 janvier 1992
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 15 décembre 1986, présentée par la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION D'ARCIS-SUR-AUBE, dont le siège est Ormes
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fc38d82416523b9957ff38
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PETITS ENFANTS, [W] [WB], [Z] [IE] épouse [WB] [[[*]]] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BARDET & ASSOCIES[[[RC]]]Me Sophie DARGACHA-SABLE[[[RC]]]la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT[[[RC]]]l’AARPI
Source officiellePage 15 sur 1185