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6 741 résultats pour « Angeline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6719e51b5857dd64cbdaa730

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Localité 4] 22/01480 [K] [Z] [V] épouse [G] [Y] [G] C/ [O] [X] CADUCITE DE L'APPEL copie certifiée conforme délivrée le 23-10-24 à Me Camélia NAVARRE-ALIDOR Me Angéline

Source officielle

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CC

civ1

613720a6cd580146773ecf0e

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie LA NANTAISE et l'ANGEVINE REUNIES, dont le siège est à Saint Sébastien sur Loire

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e440

Cassation

7 mars 1968

7 mars 1968

AU DETRIMENT DE LA SOCIETE " LES CASTORS ANGEVINS " ET EN FAVEUR D'UNE SOCIETE COOPERATIVE ELYSEE, A L'OCCASION D'UN CONTRAT DE BAIL DU Z...

Source officielle
TJ

JLD

6a0cbe4acdc6046d473b0a90

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LE DIRECTEUR DE [Localité 1] DE [Localité 2] Non comparant Sur la mesure concernant : Monsieur [F] [Z] Né le 19 Décembre 2006 à [Localité 2] (VAL-D'OISE) Demeurant [Adresse 1] Assisté de Me Angela

Source officielle
TJ

JLD

6a0cbe4dcdc6046d473b0aa3

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LE DIRECTEUR DE [Localité 1] DE [Localité 2] Non comparant Sur la mesure concernant : Madame [E] [Z] Née le 04 Octobre 1962 à [Localité 3] (NORD) Demeurant [Adresse 1] Assistée de Me Angela CHAILLOU

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273ff

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Miguel Angel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90719

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

ARRET No 13/ 100 du 05 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Angélina X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926a6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Me Angélise A... sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive.

Source officielle
CC

civ3

613722e8cd580146774030c1

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

X..., de Me Delvolvé, avocat de la société HLM Le Toit Angevin, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300023

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

X... , domiciliée [...] , 2°/ à Mme Angélique X..., domiciliée [...] , 3°/ à M.

Source officielle
CC

comm

61372405cd580146774113bc

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

du décret n° 85-1390 du 27 décembre 1985 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, qu'après l'ouverture du redressement judiciaire de la société Concept Transport et la désignation de la SCP Perney-Angel

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4002a12a235bae6ea0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

in solidum à la société Angevin la somme de 8 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7d3

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE ARRET MIXTE APPELANT : Monsieur Angélino X... né le 25 Août 1938 à PERFUGAS (ITALIE) ...

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423195

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

un juge d'instruction du tribunal de Madrid ; "aux motifs que le mandat d'arrêt du 4 janvier 1980 énonce que les membres du commando "Iparraguire" de l'organisation ETA, Antonio Maria X... et José Angel

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1904018_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

D E C I D E : Article 1er : La société DE ANGELIS BAT-IR et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93475

Appel

10 août 2016

10 août 2016

À l'audience, Mme Catia, Angelina A... indique ne plus souhaiter être curatrice de son père et préférer voir la mesure confiée à un tiers. Le ministère public s'en rapporte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502985_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 février 2025, la société Casa Angeli et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2304526_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

B, gérant de la Pizzeria " Andiamo Pizza ", dont les locaux appartiennent à la SCI Angelina. Il soutient que l'immeuble présente un danger pour la sécurité publique.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007728215

Admin. suprême

9 décembre 1987

9 décembre 1987

X... au nom du groupement foncier agricole de la ville d'Angevin est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2211328_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

qualité de représentants légaux de leur enfant mineur, A D, représentés par Me Meschin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 juin 2022 par laquelle l'association des secouristes angevins

Source officielle