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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00248_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
L’IMED Bariquand Alphand en relève appel.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1901641_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Mme B A a été recrutée le 1er février 2001 par l'institut médico-éducatif département Fondation Bariquand - Alphand (l'IME Bariquand - Alphand) en qualité d'adjointe des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2413048_20250207
7 février 2025
7 février 2025
92012 23 0023 du 20 mars 2024 par lequel la commune de Boulogne-Billancourt a accordé à la société Silver Seine 2 un permis de construire en vue de la réhabilitation d'un immeuble situé 13-15 quai Alphonse
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e36a
13 novembre 1974
13 novembre 1974
(ALPHONSE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DU NORD EN DATE DU 1ER JUILLET 1974, QUI L'A CONDAMNE A DIX ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR INCENDIE VOLONTAIRE.
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3e80
13 février 1991
13 février 1991
Joseph, Alphonse F., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleciv3
60794bb69ba5988459c43b3b
18 octobre 1977
18 octobre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA TOITURE DE L'IMMEUBLE DENOMME RESIDENCE ALPHONSE XIII DONT LES TUILES SE DESAGREGEAIENT AYANT PRESENTE DE GRAVES DESORDRES
Source officielleciv1
60794c829ba5988459c45b27
16 juin 1992
16 juin 1992
successibles en ligne directe, sera imputée sur la portion disponible, et l'excédent, s'il y en a, sera rapportée à la masse ; que cette énumération est limitative ; Attendu que Marie-Théonie Y..., veuve d'Alphonse
Source officiellecomm
6137210acd580146773f07d4
6 juin 1989
6 juin 1989
. ; en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), au profit de Monsieur Alphonse Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR,
Source officielleciv3
6137211dcd580146773f114d
28 février 1990
28 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame X..., Marie, Germaine Y..., 2°/ Monsieur Roger, Alphonse
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed189
4 mars 1987
4 mars 1987
Sur le moyen unique : Attendu que sur la demande d'aide spéciale compensatrice présentée par M^ Alphonse X..., la commission des aides fonctionnant auprès de la Caisse interprofessionnelle Picarde des
Source officielleciv3
6137265fcd580146774250ab
8 juin 1993
8 juin 1993
Alphonse X..., 28/ Mme Pascale X..., née Lucas, demeurant ensemble ...
Source officielleciv2
6137222dcd580146773faddd
2 mars 1994
2 mars 1994
Jean-Marie, Alphonse, Joseph Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv3
61372253cd580146773fc0c4
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Girard, Alphonse, Jules Z..., demeurant 10, lotissement des Hélioconias à Cayenne (Guyane), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203306_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
représentés par Me Nizar Ben Ayeb, demandent au tribunal : - d'annuler la décision en date du 4 juillet 2022 portant refus de dérogation à la carte scolaire de leur fille A B, affectée au collège Alphonse
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9053a
10 avril 2013
10 avril 2013
-F...contrairement à Mademoiselle Alphonsine Y...qui ne l'a pas acquise de Monsieur Xavier Pierre C....
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007751
9 novembre 2007
9 novembre 2007
les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours contre la décision du consul général de France à Douala du 20 décembre 2005 refusant un visa de long séjour en France à Georges Alphonse
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c50581
13 octobre 1982
13 octobre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 4 JUILLET 1977 ALPHONSE X..., AFFUTEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE DUC-LAMOTHE, LEDRU A ETE PRIS D'UN MALAISE D'ORIGINE EPILEPTIQUE AU COURS DE SON TRAVAIL ET EN TOMBANT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100725
4 juin 2007
4 juin 2007
que, sur la demande de Mme X..., qui avait engagé devant les juridictions tchèques une action en recherche de paternité naturelle à l'égard de Jiri Y..., décédé le 5 avril 1991, fils de l'artiste Alphonse
Source officielleciv3
60794bb69ba5988459c43b04
18 octobre 1977
18 octobre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA TOITURE DE L'IMMEUBLE DENOMME RESIDENCE ALPHONSE XIII DONT LES TUILES SE DESAGREGEAIENT AYANT PRESENTE DE GRAVES DESORDRES
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43bd5
30 mars 1978
30 mars 1978
ONT DONNE A BAIL A ALPHONSE X...
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