Vincent, demeurant à Aléria (Corse), défendeur à la cassation. et concernant : - Mlle M... Marie, - Mlle I... Marie Dominique, - M. P... David, - M. C... Jinny, - M. N...

X se disant [O] [C] pour une durée de vingt six jours à compter du 27 avril 2026, Vu la requête du PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS datée du 22 mai 2026, reçue et enregistrée le 22 mai 2026 à 09h38 au

[Z] [J] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] représenté et plaidant par Me Alexia CHARAPOFF de la SELARL CABINET ALEXIA CHARAPOFF AVOCAT

née le 26 Mars 1940 à GRENOBLE (38000) ... 38240 MEYLAN assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean Marie OSTIAN, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION

Mohamed Y..., né le 29 novembre 1949 à Yakouren (Algérie), et Mme Aldjia X..., née le 7 septembre 1953 à Tizi-Ouzou (Algérie), se sont mariés le 8 décembre 1973 par devant l'officier d'état civil de Stains

Ecolab Energies [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin BEAUVERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie NOURRIT-FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS

GALL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LUCET Alexis

DÉBATS : A l'audience publique le 15 MARS 2022.

- signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Ch. civile A ARRET No du 09 MARS 2016 R.

ALEXIS C/ S.A.S.

Vu la procédure suivante : L'association Alexis Lorraine a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 6 juin 2018 par laquelle le préfet de la région Grand Est a fixé le montant

De cette union sont issus deux enfants : - Alexis X... né le 31 mai 2002 ; - Emma X... née le 11 décembre 2005. Une requête en divorce a été présentée le 5 octobre 2010 par Madame Cathy Y....

E... et mandataire liquidateur à sa liquidation judiciaire Expéditions le : 16 MAI 2018 S.C.P. LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE Mme le Procureur Général T.C.

ou chargée d'une mission de service public agissant dans l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ; qu'en l'espèce, la partie civile avait dénoncé l'attestation rédigée le 11 janvier 1995, par Alexis

En l'absence de réponse expresse à cette demande d'autorisation de défrichement, la SCI Le Trible a présenté, par courrier du 7 mai 2019 reçu le 9 mai 2019, une demande d'attestation d'autorisation tacite

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alexis de Flandre, société à responsabilité limitée, dont le