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351 résultats pour « Alexandre ESTEVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

6973add2cdc6046d4771d5dd

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PRIZZ INFRASTRUCTURE, immatriculée au RCS D’AMIENS sous le n° 844 193 482, dont le siège social est sis ZONE ARTISANALE DU CHANT DES OISEAUX - 80800 FOUILLOY représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle

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TJ

Référés

66a2a9406b28f3ce99fac1a9

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

PRIZZ INFRASTRUCTURE [Adresse 54] [Localité 37] représentée par Maître Estelle RIGAL-ALEXANDRE de la SELARL BUNCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J026 **************************** PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0fd5af8a921ecd25d2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PRIZZ INFRASTRUCTURE, immatriulée au RCS d’AMIENS sous len° 844 193 482, dont le siège social est sis [Adresse 47] - [Localité 31] représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE, avocate au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4fbd3db21cbdd92e62

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

publique du 26 Octobre 2015, Monsieur Alain PALAU, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Estelle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC002473516

Admin. suprême

4 mai 2023

4 mai 2023

Cristina DI MARZIO 1947 5,966.66     44720/18 14/09/2018 Donato Ottavio DI BIASE 1938 2,473.29     44724/18 14/09/2018 Pina D’IPPOLITO 1961 6,094.42   44726/18 14/09/2018 Alessandro

Source officielle
TJ

JEX

697f7aaccdc6046d4788ad01

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

avocats au barreau de GRASSE, avocats plaidant DEFENDEURS : Madame [M] [E] et Monsieur [K] [E] et Madame [F] [V] épouse [E] Résidant ensemble [Adresse 3] [Localité 6] Tous trois représentés par Me Estelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b0dbb40ec8318f31d62

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 20 OCTOBRE 2023 à Me Estelle GARNIER Me Marie QUESTE ABL ARRÊT du : 20 OCTOBRE 2023

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a22596ccdc6046d4737aafd

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SYNTHESE INGENIERIE N° SIREN : 784 647 349 [Adresse 13] [Localité 10] Représentant : Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 - N° du dossier E000CCUP Plaidant : Me Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00995

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

inscriptions de sûretés, à des contestations d'état de collocation, - fait pratiqué des oppositions à tiers détenteur, - effectué des cessions de créances ; Concernant plus particulièrement Madame Alexandra

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Alain QQQQQQQ..., domicilié [...]                                                           , 245°/ à Mme Estelle AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA... NNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN...

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eec02e6a8e4f13ca6089

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

LABCATAL Association CGEA ILE DE FRANCE OUEST SELARL DE BOIS-[U] Copie exécutoire délivrée le 22 juillet 2022 à : -Me Nathalie CAMPAGNOLO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aaa

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

document attestant d'un suivi par lui de 274 heures de formation (nombre correspondant aux heures de formation prévues dans le contrat de professionnalisation) qui lui auraient été dispensées par Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a613

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

gérant de la société, de définir les orientations pédagogiques du centre et d'organiser les stages ; Qu'il relevait donc de l'exécution de son contrat de travail qu'elle dirige l'élève monitrice Alexandra

Source officielle
CA

TARIFICATION

635387c0513cb5adff943625

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[S] [J]) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra NICOLAS avocat au barreau de PARIS substituant Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a0ff872cdc6046d478a32dd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [U] [W] né le 05 Octobre 1973 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représenté, concluant et plaidant par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60352475ce2e9a4f85577989

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

des Sociétés de LYON sous le numéro 411 309 198 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Estelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162a32a36ab09eb9a2fd84d

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 9] Représentée par la SCP FISSELIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L 0044 Assistée de Me Estelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66fce3cd8d6ea26f688da649

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

en date du 09 juin 2023 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANT Monsieur [G] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66fce3cd8d6ea26f688da64b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution APPELANTE Madame [G] [L], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Monsieur ESTELLE PPP..., le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...

Source officielle