président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexndra

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexanrda

No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...

Alexandre X..., entendu par un membre de la commission le 14 février 2005, a réitéré ses explications sur son emploi du temps.

RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.

Alexandra et De A...

X..., Ordonne une expertise médicale d'Alexandre X...

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alexandre X...

Alexandre X...

La SCI Frag'Net a acheté le 4 janvier 2019 un bien immobilier situé 90 rue Alexandre Dumas à Vaulx-en-Velin. Le 16 juillet 2019, elle a décidé d'y transférer son siège social à compter du 22 juillet.

Pierre-Alexandre Z...               

Y... et du 13 juin 2003 pour Monsieur Alexandre B... pour plus ample exposé des prétentions , moyens et arguments des parties.

Un contentieux existe entre les sociétés ALEXANDRE BARBOSA BORGES-ABB SA et ABB CONSTRUCTION d'une part, la SCI BV ESTATE d'autre part.

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02104 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRJ MINUTE n° : 2025/ 394 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

au barreau de Seine-Saint-Denis tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Alexandra

C E D E R É F É R É CONSTRUCTION ordonnant la réouverture des débats RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02291 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRK MINUTE n° : 2025/ 377 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

que la société ALEXANDRA LLOYD n'est pas défaillante ; que la nullité du mandat d'administration de biens conclu entre la société CANNON IMMOBILIERE et la société ALEXANDRA LLOYD exclut toute garantie

PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: Pierre-Alexandre Y... est né à SAINTES (17), le 27juillet 1989, de Mme Corinne Y..., qui l a alors reconnu.

BLACHIER-FLEURY Avocat (D0538) Substituant Me Antoine BEAUQUIER Avocat (T01) ET : SAS ARISTID SERVICES, dont le siège social est [Adresse 3] RCS B 410835987 Partie défenderesse : comparant par Me Alexandre

Sur le bien-fondé des impositions en litige : 9.