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3 384 résultats pour « Alex Chuine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2103841_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

A l'appui de cette allégation, elle soutient que la totalité des vins ont été exportés en Chine, que la mention de l'article 275 du code général des impôts sur les factures procède d'une erreur matérielle

Source officielle

Page 15 sur 170

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300387

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

respectifs.., L'accès à notre maison s'effectuait par la rue ou par le jardin (via l'allée et donc le portail commun)».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865da

Appel

19 septembre 2002

19 septembre 2002

(L.BORDE) Quelle réflexion vous amène la prestation de MONSIEUR X... sur toutes les chaînes du PAF ä (J.RICAU) C'est là qu'il y a un mélange des genres.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603279956c6a03ad93284a3f

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

[X] a attesté le 29 juin 2015 qu'à partir de janvier 2014, sa famille était restée temporairement en Chine ; Que, se fondant sur la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE),

Source officielle
TJ

Surendettement

6871573ad395d6ba9f2a1f29

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

35120 DOL DE BRETAGNE non comparante, ni représentée Société FLOA CHEZ SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non comparante, ni représentée Société ONEY BANK CHEZ INTRUM JUSTITIA POLE SURENDETTEMENT 97 ALL

Source officielle
TJ

JAF

677c56fc6f491b6d26394c4d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

tribunal a indiqué que le jugement sera prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe le 06 Janvier 2025, DEMANDEUR Madame [M] [V] épouse [L] née le [Date naissance 5] 1995 à [Localité 9] (CHINE

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93d30de0ebe408dab270f

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

JUGEMENT DU 25 JUILLET 2025 DEMANDEUR : Monsieur [F] [M] né le 22 Janvier 1983 à CASTRES (81100) 4 place de Navarre 95200 SARCELLES comparant en personne DEFENDERESSE : Société MMA ASSURANCE 65 allée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01664

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Y..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société XPO Supply Chain France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100560_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Elle utilisait divers équipements techniques comme les trémies de réception, tapis de transport et de convoyage, transpalettes, déterreurs, chaînes de lavage, calibreuses, ensacheuses, ébarbeuses, pareuses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. Montage Industrie Système et Services S.A. Axa Francec/S.A

6253cbbebd3db21cbdd8e263

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

assistée de Maître VINCENS de la SELARL MILLESIME, avocat au barreau de BORDEAUX, 3o) S.A Covea Risks, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 19-21, Allée

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4a7

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

. ; que le rappel de la condamnation, associée au dessin, comportait évidemment l'allégation que Z... , coutumier de l'escroquerie, allait en commettre une autre pour se faire remettre par A... la ville

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01713

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

pour une rémunération de 5. 000 € mensuelle ; que ce courriel est ainsi libellé : « Merci pour votre soutien qui m'a permis d'aboutir au poste de chef de projet en Chine.

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2402412_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Elle indique que lorsqu'elle s'est rendue au Consulat de Chine à Lyon elle a fait l'objet de menaces et d'intimidations et qu'il lui a été indiqué qu'en cas de retour en Chine elle risquait de rencontrer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01994

Cassation

14 octobre 2009

14 octobre 2009

des activités va se traduire par la création d'un Département Technologiques, de regroupement des activités Bâtiment et Industrie, les Services Industries Manufacturières Sensibles (IMS) et " Supply Chain

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01475

Cassation

16 mai 2017

16 mai 2017

Y... n'a pu donner d'explication plausible au fait qu'il ait abandonné sur un parking la voiture de son amie au lieu d'aller la lui restituer et soit monté dans celle de son comparse ; que la seule explication

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420651

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

la Charente et la Haute-Vienne font partie de deux terroirs distincts avec des appellations différentes, ainsi qu'il ressort du découpage géographique fixé et voulu par les prévenus eux-mêmes et la chaîne

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - M. CHUPIN

DTA_2214786_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

A C B, ressortissant égyptien, né le 14 février 1985, déclare être entré en France au cours de l'année 2009, année depuis laquelle il effectue de nombreux allers-retours en Italie.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC007348501

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Le travail en Chine et en Ouzbékistan n’est pas inclus dans la période de référence.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-778535-794868

Admin. suprême

19 juin 2003

19 juin 2003

Le 23 juin 1991, le commissaire principal déposa à la police une plainte pour diffamation contre les requérants et la chaîne de télévision.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6346595bc024d1adffef7614

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

(Algérie), Village de [Localité 4] [Localité 6] ALGERIE représenté par Me Ilana IBGHI FEDIDA, avocat au barreau de PARIS INTIME LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MONSIEUR LE

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