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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137212acd580146773f186a
11 janvier 1990
11 janvier 1990
Alain, demeurant à Rennes (Ille et Vilaine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1986 par la cour d'appel de Rennes (7ème chambre), au profit de : 1) Monsieur Y...
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61372135cd580146773f1dd1
5 juillet 1990
5 juillet 1990
Alain Z..., ... à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en
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61372135cd580146773f1e15
29 mars 1990
29 mars 1990
Alain X..., domicilié Les Jardins de Vallauris, avenue Georges Clémenceau, Vallauris, (AlpesMaritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre
Source officiellesoc
61372137cd580146773f1ef7
29 mars 1990
29 mars 1990
Alain Z..., domicilié ..., Le Cannet (AlpesMaritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance
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613720b6cd580146773edc44
7 janvier 1988
7 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES GALERIES REUNIES, dont le siège social est à Paris (3ème), et ayant succursale
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613720b9cd580146773edda6
10 novembre 1988
10 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain Y..., demeurant ...
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613720becd580146773ee03d
15 juin 1988
15 juin 1988
Alain C..., demeurant à Hem (Nord), ..., 5°/ de M. Pascal G..., demeurant à Loos (Nord), 12, Tour Kennedy Oliveaux, 6°/ de M. Philippe Z..., demeurant à Vervicq Sud (Nord), ..., 7°/ de M.
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613725ffcd58014677422296
8 mars 2000
8 mars 2000
européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt pénal condamne X... à la peine de douze années de réclusion criminelle et que l'arrêt civil condamne Alain
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6137268fcd580146774268f1
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises d'ILLE-ET-VILAINE, en date du 24 janvier 2007 qui, pour viols, l'a condamné à sept ans d'emprisonnement, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68279058cc66e05104b5ce11
7 avril 2025
7 avril 2025
représenté DEFENDERESSE LA [4] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Maître Alexandre BONNEMAISON, avocat au barreau de Meaux COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Gaelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685d9def918b277cc2eaf4fc
7 avril 2025
7 avril 2025
substitué par Maître Elena ROUSCHE, avocate au barreau de PARIS DEFENDERESSE LA [3] [Localité 1] Non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Gaelle
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:485272.20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Galy, avocat de M. C. Considérant ce qui suit : 1.
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61372645cd58014677424426
12 mai 2004
12 mai 2004
se passer, étant ignorant qu'un adulte du même sexe puisse pratiquer des attouchements sur un enfant ; que Claude X... lui a demandé de se laisser faire, sans lui préciser ce qu'il allait faire, et
Source officiellecr
61372621cd580146774232ea
12 décembre 2001
12 décembre 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL
Source officiellesoc
61372325cd58014677405fd2
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Le Gall, demeurant ..., 84 / Mme Corinne YB..., demeurant chez M. et Mme AY..., ..., 85 / M. Anthony AB..., demeurant ..., 86 / M. Alain YN..., demeurant ..., 87 / M.
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6626a9d51329eb3db7c25572
18 avril 2024
18 avril 2024
PERRIER (Maître Stéphane GALLO) C/ M. [C] [V] (Maître Olivier DANJOU) Maître [X] [B] (Maître Thomas D'JOURNO) Maître [W] [U] (Maître Thomas D'JOURNO) S.A.R.L.
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OUSE, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suiviec/Alain X
61372597cd5801467741f081
12 mars 2003
12 mars 2003
X..., Michel Y..., Alain Z... et Jean-Louis A..., pour infraction au Code forestier, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2 et 3 , du Code
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61372653cd58014677424b15
12 mars 2003
12 mars 2003
observations sommaires devant la chambre de l'instruction, il ne saurait être admis, n'étant pas une partie, à déposer un mémoire et qu'en omettant de déclarer irrecevable le mémoire déposé au nom d'Alain
Source officiellecr
61372598cd5801467741f160
11 février 1998
11 février 1998
Alain Prévost, conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, président, M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf6
4 mars 2008
4 mars 2008
- signé par Nous, Alain CARRE-PIERRAT, président et par Nous, Michèle SAGUI, greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
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