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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
5fdd2d7f1c52ae96745632fd
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Alain X..., M. B...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1fa58162057dac6651
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain- Entrepôt de la Croisette mal fondée en toutes ses demandes, fins et conclusions, l'en débouter, Vu les règlements partiels effectués par la société Vandevoorde Alain-Entrepôt de la Croisette
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df3
15 février 2007
15 février 2007
¤ Monsieur Alain X... a relevé appel de cette décision.
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf69
3 juillet 1991
3 juillet 1991
Palais de Justice à PARIS, le trois juillet mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle BORE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90965
4 décembre 2025
4 décembre 2025
[B] [S], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officiellecr
évrier 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Roger A
613725a2cd5801467741f604
4 mai 1999
4 mai 1999
Sauf à mettre en cause un huissier (le demandeur met de côté volontairement les bonnes soeurs, les Administrations hospitalières, des personnalités de haute respectabilité, qui seraient tous forcément
Source officiellepl
60793b369ba5988459c3c543
15 novembre 1985
15 novembre 1985
ET A..., ES QUALITES DE SYNDICS A LA LIQUIDATION DE BIENS DE LADITE SOCIETE, SURVENUE AU COURS DE L'INSTANCE EN CASSATION, DECLARANT INTERVENIR ET REPRENDRE L'INSTANCE, 3° / DE MONSIEUR ALAIN, SIMON, ROLAND
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c10
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Alain X..., son époux , et de son fils Pierre 3, chemin du Fond du Val 76930 CAUVILLE représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me JULIA, avocat au barreau de ROUEN INTIMES
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155575
14 avril 2010
14 avril 2010
Alain A, candidat tête de la liste Rassemblement pour l'initiative Citoyenne (RIC) lors des élections au Parlement européen du 7 juin 2009 dans la circonscription du Sud-Ouest ; Vu la décision de la
Source officiellecr
61372613cd58014677422cab
20 juin 2000
20 juin 2000
Alain A... et que la condition exigée par l'article L. 122-8 du Code de la consommation est ainsi satisfaite ; qu'en rencontrant M.
Source officielleciv1
613721b3cd580146773f649d
7 janvier 1992
7 janvier 1992
Alain de A..., demeurant Château de Nonville à Nonville (Seine-et-Marne), 2°) de M. Alain Y..., demeurant à Paris (8e), ..., 3°) de M.
Source officielleChambre sociale
645b38382d7932d0f815aa8d
20 avril 2023
20 avril 2023
2] [Localité 5] Comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique devant Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b2
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Alain X... s'engage à réaliser ces objectifs qui seront précisés chaque année par un avenant au présent contrat. Au cas ou M.
Source officiellecr
éesc/Alain X
6079a8559ba5988459c4cc43
12 février 1997
12 février 1997
CASSATION sur le pourvoi formé par : - la société Delfa, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 18 janvier 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Alain
Source officiellecr
613726a3cd5801467742745d
27 septembre 2005
27 septembre 2005
totale de travail de six jours, laquelle était prolongée d'une semaine en raison de son état de stress ; que Marie-Noëlle Z... a déclaré qu'elle avait été agressée par une voisine le matin alors qu'elle allait
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49b
1 avril 2008
1 avril 2008
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Alain X..., né le 10 Juillet 1957 à NANCY (54000) ...
Source officielleChambre civile TGI
69ef172acdc6046d47af8a04
21 avril 2026
21 avril 2026
[X] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Alain RAPADY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [J] [B] EPOUSE [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Alain RAPADY, avocat
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e1f5
26 octobre 1992
26 octobre 1992
mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91300
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[L] [G], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [D] [Z] épouse [R], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31839
21 juin 2024
21 juin 2024
9- Madame [GR] [K] 10 - Madame [Y] [UZ] 11- Monsieur [G] [A] 12- Monsieur [T] [A] 13- Madame [JG] [P] 14- Madame [V] [P] 15- Madame [F] [U] 16- Madame [DZ] [JI] Représentés par : SCP Alain
Source officiellePage 15 sur 452