Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0012
12 juin 2018
12 juin 2018
Hervé X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Sylvain et Adrien X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c82
12 décembre 2003
12 décembre 2003
Adrien X... né le xxxxxxxxxxxxxxx à BISCHWILLER demeurant 26 rue du Noyer, à 67240 BISCHWILLER 8 - Madame Elisabeth Z... épouse X..., née le xxxxxxxxxxxxxx BISCHWILLER, demeurant à la même adresse ad
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e23b
21 juin 2011
21 juin 2011
A... agissant à titre personnel et ès-qualités de représentante légale de son fils mineur David B... ... 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP POUGNAND Herve-Jean, avoués à la Cour Monsieur Adrien
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7B-EMKR Vc/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
6253cdb8bd3db21cbdd94432
5 février 2019
5 février 2019
Puis, le 24 avril 2014, ce service a adressé à M. L...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300069
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Adrien Y..., donateur aux présentes, concède au profit de ladite parcelle, ce que Madame X... accepte, à titre de servitude réelle et perpétuelle, un droit de passage en tout temps et par tous moyens,
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868697
30 avril 2009
30 avril 2009
Adrien E, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 06
69f3652dcdc6046d4717e93c
15 avril 2025
15 avril 2025
Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 7 Avril 2025 DEBITEUR SAS MALABAR DESIGN adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 492842752 / N° de Gestion
Source officielleChambre 06
69f3fe05cdc6046d472821cb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 5 janvier 2026 DEBITEUR EURL LE ROYAUME DES DELICES adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007728910
10 juillet 1987
10 juillet 1987
Adrien Z... et, d'autre part, a mis à la charge de l'Etat les frais d'expertise s'élevant à la somme de 5 663,15 F ; - rejette la demande présentée par M.
Source officielleChambre des Rétentions
69d09f50cdc6046d4710c222
3 avril 2026
3 avril 2026
force est de constater que les deux messages ont été adressés à des dates et heures différentes, qu'aucun message n'a été réceptionné sur la boîte mail [Courriel 1] et que le message adressé sur la boîte
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500734_20250205
5 février 2025
5 février 2025
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Adrien de la somme de 1 500 euros.
Source officielle8ème chambre
DTA_2414966_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B..., épouse C..., représentée par Me Adrien, avocate, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la préfète du Val-de-Marne a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ;
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007813111
19 octobre 1992
19 octobre 1992
Bernard CHARLES, André N..., Gilbert U..., Fernand D..., Adrien P..., Louis T..., Jean Y..., René L..., Michel B..., Roger E..., Mme Denise G... épouse J... et M. Roger V... est rejetée.
Source officielleChambre 04
69f3b541cdc6046d47229c0c
1 avril 2026
1 avril 2026
légale : [Adresse 2] [Localité 2] Représentant Légal : M.
Source officielleChambre 04
69f45792cdc6046d47300ef5
16 avril 2025
16 avril 2025
Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2516387_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Article 2 : L’État versera la somme de 900 euros à Me Adrien au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative et de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e82
15 janvier 2015
15 janvier 2015
APPELANT : Monsieur Adrien X... né le 04 Août 1981 à AVIGNON (84) ...
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007750330
16 mars 1990
16 mars 1990
Adrien X..., demeurant 111, route nationale, quartier Sainte-Clotilde à Saint-Denis (Réunion) ; M.
Source officielleChambre 06
69f35dcbcdc6046d4717216b
8 avril 2025
8 avril 2025
Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 31 Mars 2025 DEBITEUR SAS BK FOOD adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 908540180 / N° de Gestion
Source officielleChambre 06
69f36505cdc6046d4717e1d3
15 avril 2025
15 avril 2025
Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 7 Avril 2025 DEBITEUR SARL LE BLOCK BIKE adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 837663756 / N° de Gestion
Source officiellePage 15 sur 2156