Codes de loi français

Article 221-III/13

librement et, s'il est gonflable, se gonfle automatiquement en cas de naufrage. 4.3 Les radeaux de sauvetage doivent être arrimés de manière que les dispositifs d'assujettissement des radeaux ou des enveloppes puissent être libérés manuellement les uns

Article 228-5.15

Dans les grand locaux les détecteurs doivent être disposés régulièrement de manière à ne pas se trouver à plus de 9 m les uns des autres ou à plus de 4,5 m d'une cloison. 7.

Article Annexe

Il (elle) peut intervenir seul (e) et/ ou en équipe sur plusieurs sites, parfois distants les uns des autres. L'agent (e) de propreté et d'hygiène porte obligatoirement un équipement de protection individuelle.

Article 223 a-II-2/11

doivent être entreposés, prêts à l'emploi en des endroits facilement accessibles et, lorsque le navire transporte plus d'un équipement de pompier ou plus d'un jeu d'équipements individuels, ceux-ci doivent être entreposés en des endroits bien éloignés les uns

Article Annexe VI

objets comportant un risque d'incendie avec un risque léger de souffle ou de projection ou de l'un et l'autre, mais sans risque d'explosion en masse, a) dont la combustion donne lieu à un rayonnement thermique considérable; ou b) qui brûlent les uns

Article Annexe I

Reproductibilité En cas d'application du même mesurande dans un endroit différent ou par un utilisateur différent, toutes les autres conditions étant identiques, les résultats de mesurages successifs doivent être très proches les uns des autres.

Article 9-3

Cet engagement peut se matérialiser notamment par un partage des agendas, un dispositif permettant d'assurer une continuité des soins sans rupture de prise en charge, avec un critère de proximité géographique (20 mn de trajet maximum entre les uns et

Article 223 a-III/05-1

rassemblement, les brassières de sauvetage supplémentaires exigées à l'intention de ces passagers aux termes du paragraphe 5.1.2 doivent être arrimées soit dans les locaux de réunion ou aux postes de rassemblement, soit sur le chemin menant directement des uns

Article Annexe 1

Déroulé de l'épreuve : Chaque équipe cynotechnique effectue à tour de rôle une recherche sur des objets placés de manière isolée les uns des autres, certains contenant des matières explosives, les autres des interférents.

Article Annexe préambule

Les uns et les autres sont donc fondés à intervenir sur la plupart des champs qui sont présentés par ces programmes, parfois même à co-intervenir quand la complémentarité des démarches rend pertinente une telle organisation.

Article (suite 12)

Trimère du propylèneglycol TRIPROPYLÈNEGLYCOL 17 Trimère du 1,2-propylèneglycol TRIPROPYLÈNEGLYCOL 17 TRIMÉTHYLAMINE EN SOLUTION (A 30% OU MOINS) 17 1297 Triméthylaminométhane BUTYLAMINE (TOUS ISOMÈRES) 17 uns-Triméthylbenzène

Article Annexe I

ou un mur Installations existantes Des passages libres d'au moins 5 mètres de largeur ou un mur Des passages libres d'au moins 2 mètres de largeur ou un mur En cas de présence de différentes catégories d'engrais, les stockages sont isolés les uns

Article Annexe

. (*) Cater : figure de vol relatif en chute libre à plat face sol, et qui consiste pour 2 ou plusieurs parachutistes à s'accrocher les uns derrière les autres réalisant une formation rappelant une chenille.

Article 221-II-2/9 (suite)

située à côté d'une autre cuisine mais une cuisine située à côté d'un magasin à peintures doit être munie d'une cloison du type "A-0". c Les cloisons qui séparent la timonerie, la chambre des cartes et les locaux contenant le matériel radioélectrique les uns

Article Annexe

STATUTS DE L'UNSS Titre Ier : OBJET Article 1er L'association dite Union nationale du sport scolaire (UNSS) a pour objet d'organiser et de développer la pratique d'activités sportives, composantes de l'éducation physique et sportive et l'apprentissage

Article 223 a-II-2/25

1er janvier 2003 ou après, les systèmes de ventilation des locaux de machines de catégorie A, des locaux à véhicules, des espaces rouliers, des cuisines, des locaux de catégorie spéciale et des espaces à cargaison doivent, en général, être isolés les uns

Article 223 a-II-2/30

D, CONSTRUITS LE 1er JANVIER 2003 OU APRES CETTE DATE : 1.5b Des extincteurs portatifs doivent être installés au niveau de chaque pont, dans chaque cale ou compartiment où des véhicules sont embarqués, et ne pas être espacés de plus de 20 mètres les uns

Article 229-II-2.03

Disposition des conduits 13.2.1 Les systèmes de ventilation des locaux de machines de la catégorie A, des locaux à véhicules, des espaces rouliers, des cuisines, des locaux de catégorie spéciale et des espaces à cargaison doivent, en général, être séparés les uns

Article 221-II-2/19

Les puisards doivent être d'une capacité suffisante et être installés le long de la muraille du navire à 40 m au maximum les uns des autres dans chaque compartiment étanche à l'eau.