représentant désigné par le Conseil national de l'Ordre des médecins ainsi qu'un représentant désigné par le Conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens ; b) Quatre personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus

Article R1243-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 99 > 68

Code de la santé publique

La description des échantillons ou des collections, leur provenance et leurs modalités d'obtention ; 5° La description des procédures utilisées pour réaliser les activités ; 6° Les conditions d'exploitation telles que les modalités de cession des tissus

Article R5121-210

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 18 > 77

Code de la santé publique

et qui comprend : 1° Le nom du médicament et sa composition ; 2° Un résumé des informations relatives au produit, le projet d'étiquetage et de notice ; 3° Le nombre prévu de patients concernés par le médicament ; 4° Des informations concernant les tissus

Article L222-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code de l'environnement

Ces objectifs tiennent compte de la quantité, de la nature et de l'accessibilité des ressources disponibles ainsi que du tissu économique et industriel. Les objectifs incluent les sous-produits et déchets dans une logique d'économie circulaire.

Article R1245-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 79

Code de la santé publique

pas de l'autorisation prévue au 2 de l'article 6 de la directive 2004/23/CE relative à l'établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l'obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus

Article Annexe IIIa

—

C3-6 Effectuer les opérations de tendu de tissu. C3-7 Effectuer les opérations de finition. C3-8 Effectuer les opérations de garniture. 4. Vérification de la qualité et de la conformité du produit.

Article L1211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 57

Code de la santé publique

Toutefois, ces dérogations ne sont pas admises lorsque les éléments initialement prélevés consistent en des tissus ou cellules germinaux.

Article R1243-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 48 > 98

Code de la santé publique

Toutefois, pour répondre aux situations d'urgence et lorsque la nature des tissus, de leurs dérivés ou des préparations de thérapie cellulaire le justifie, leur distribution est possible en dehors des horaires d'ouverture. III.

Article R1245-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 79

Code de la santé publique

produits issus du corps humain mentionnés à l'article R. 1245-1, destinés à l'usage personnel d'un ou plusieurs receveurs connus de ces établissements ou organismes et du fournisseur, dans les situations dans lesquelles les personnes ont fait stocker des tissus

Article 6

—

Selon la méthode forfaitaire, la valeur d'isolement acoustique minimal vis-à-vis des bruits de transports terrestres des pièces principales et cuisines des logements est déterminée de la façon suivante : En tissu ouvert ou en rue en U, la valeur de l'isolement

Article 2

—

Sont interdits : L'élimination des graisses internes ou de couverture mettant à nu, en quelque endroit que ce soit, le tissu musculaire ; L'enlèvement de graisses autres que celles définies ci-dessus, et notamment au niveau de l'épaule et de la région

Article Annexe Hépatite B

—

-Tissus (cornées, valves cardiaques, artères, peau et os massifs). 1.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code des douanes

labiles et aux pâtes plasmatiques mentionnés aux 1° et 2° de l'article L. 1221-8 du code de la santé publique, au sang, ses composants et ses produits dérivés à des fins scientifiques mentionnés à l'article L. 1221-12 du même code ; 11° Aux organes, tissus

LEGIARTI000049858220

—

Histologie animale (organisation tissulaire) chez les mammifères : -tissus nerveux ; -tissus intestinaux ; -tissus sanguins ; -tissus osseux. -fermentation alcoolique ; -fermentation lactique.

Article ANNEXE

—

Emploi administratif du niveau de la catégorie A. 4° Fonctions comportant des responsabilités ou sujétions particulières, en raison de la densité du tissu démographique, dans les domaines de l'accueil du public ou du service général.

Article Annexe II

—

risques, spécificités, indications, localisations Risques liés à la mise en place d'un drainage en fonction de son type et de son emplacement anatomique La mise en œuvre du drainage est conforme et sécurisée Anatomie et histologie de la peau et des tissus

Article Annexe

—

Les entreprises de négoce en tissus d'ameublement. Couturier d'ameublement. Conseiller en décoration. vendeur en décoration. Code ROME : B1806-Tapisserie-décoration en ameublement. Réglementation de l'activité : Néant.

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi L'opérateur (trice) composites hautes performances réalise des pièces de dimensions variables, en utilisant le plus souvent les techniques de moulage par drapage de tissus préimprégnés, sur des moules métalliques.

Article R165-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 08

Code de la sécurité sociale

-Le directeur général de l'agence de la biomédecine ou son représentant, lorsque la commission examine l'inscription, le renouvellement ou la modification d'inscription des tissus et cellules issus du corps humain ; B.

Article L222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 71

Code de l'environnement

d'information sur le logement, sur les agences locales de l'énergie et du climat, sur les agences d'urbanisme, sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement, sur les agences régionales de l'énergie et, plus généralement, sur le tissu

Page 14 · 382 résultats

← Précédent Suivant →