Codes de loi français

Article 30

Article 30.5.5 En cas d'échec d'émission d'une FSE, le chirurgien-dentiste fait une nouvelle tentative dans les délais réglementairement prévus.

Article 60

à jour des droits d’un patient grâce à un accès direct aux bases des organismes d’assurance maladie. 60.5.5 Procédure en cas d’échec d’émission d’une feuille de soins électronique En cas d’échec d’émission d’une FSE, le médecin fait une nouvelle tentative

Article Annexe II

Sécurité du timbre Le timbre est autocollant et comporte un pré-découpage entraînant son déchirement ou un dépôt d'une partie de l'encre, en cas de tentative de son décollement du certificat d'immatriculation.

Article L312-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 75

réaliser les ventes judiciaires de meubles aux enchères publiques, et inférieure à un seuil fixé par un arrêté du ministre chargé de l'économie, ainsi que pour les objets qui n'ont pu être vendus judiciairement aux enchères publiques après deux tentatives

LEGIARTI000044042646

au dispositif prévu à l'article 22 du décret n° 2010-518 du 19 mai 2010 visant à empêcher les personnes inscrites sur les fichiers des interdits de jeu de participer à des jeux d'argent et de hasard ; Ces mesures ont pour objectif de contrer les tentatives

Article Annexe

. • Urgences psychologiques et situations de crise - Tentative de suicide et suicide des adolescents ; - Manifestations névrotiques ; - Agressions ou violences ; - Accidents, décès, etc.... 2 - Les pathologies chroniques - Maladies de la nutrition ; -

Article Annexe 4

télétransmission, ou d'absence de réception de l'accusé réception, lié à un échec de la télétransmission de la pièce justificative, le masseur-kinésithérapeute met tout en œuvre pour y parvenir dans un délai de cinq jours à compter de la première tentative

Article Annexe Hépatite B

En cas de non-réponse à la vaccination anti-VHB, le patient pourra bénéficier d'une nouvelle tentative de vaccination anti-VHB ou d'une thérapeutique appropriée destinée à pallier la non-réponse.

Article ANNEXE III

Un monde en guerre froide a) Les tentatives de multilatéralisme (Bretton-Woods, ONU). Les ruptures de 1947. Un conflit total, idéologique et stratégique. La configuration des blocs (OTAN, Pacte de Varsovie, axe Moscou/ Pékin).

LEGIARTI000047982976

Suicides Nombre de tentatives de suicides déclarées survenues sur le lieu de travail par sexe. 7° Organisation du travail et amélioration des conditions et de la qualité de vie au travail Modalités d'organisation du travail (cycle hebdomadaire, annuel

Article VIII

Cas de dysfonctionnement lors de la transmission des FSE En cas d'absence de réception de l'ARL lié à un échec de la transmission d'une FSE, le pharmacien fait une nouvelle tentative dans les délais réglementairement prévus.

Article Annexe II

Sécurité du timbre Le timbre est autocollant et comporte un pré-découpage entraînant son déchirement ou un dépôt d’une partie de l’encre, en cas de tentative de son décollement du certificat d’immatriculation.

Article 229-II-1.44

Il convient de limiter le nombre de tentatives consécutives infructueuses de démarrage automatique afin de maintenir à un niveau suffisant la pression d'air nécessaire au démarrage.

Article Annexe II

Sécurité du timbre Le timbre est autocollant et comporte un prédécoupage entraînant son déchirement ou un dépôt d'une partie de l'encre, en cas de tentative de son décollement du certificat d'immatriculation.

Article L775-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95

Etat membre de l'Union européenne ou dans un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou sont supprimés ; 6° Lorsque le service mentionné à l'article L. 561-23 a reçu des informations sur des faits de soustraction frauduleuse ou de tentative

Article Annexe 1

II - Droit pénal : Les infractions : contraventions, délits, crimes ; les éléments constitutifs généraux, les juridictions compétentes, la tentative, la complicité, les peines et leur classification.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Est-il prévu une limitation du nombre de tentatives consécutives infructueuses du démarrage automatique du ou des moteurs de propulsion ? (221-II-1/49.7) PT 5.

Article Annexe 228-4.A.1

Est-il prévu une limitation du nombre de tentatives consécutives infructueuses du démarrage automatique du ou des moteurs de propulsion ? (228-4.08 § 10). PT 3.

Article Annexe IIc

Les examinateurs et les correcteurs ne manifesteront pas d'exigences de formulation démesurées, et prêteront une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultats partiels.