Codes de loi français

LEGIARTI000047982976

Suicides Nombre de tentatives de suicides déclarées survenues sur le lieu de travail par sexe. 7° Organisation du travail et amélioration des conditions et de la qualité de vie au travail Modalités d'organisation du travail (cycle hebdomadaire, annuel

Article VIII

Cas de dysfonctionnement lors de la transmission des FSE En cas d'absence de réception de l'ARL lié à un échec de la transmission d'une FSE, le pharmacien fait une nouvelle tentative dans les délais réglementairement prévus.

Article Annexe II

Sécurité du timbre Le timbre est autocollant et comporte un pré-découpage entraînant son déchirement ou un dépôt d’une partie de l’encre, en cas de tentative de son décollement du certificat d’immatriculation.

Article 229-II-1.44

Il convient de limiter le nombre de tentatives consécutives infructueuses de démarrage automatique afin de maintenir à un niveau suffisant la pression d'air nécessaire au démarrage.

Article Annexe II

Sécurité du timbre Le timbre est autocollant et comporte un prédécoupage entraînant son déchirement ou un dépôt d'une partie de l'encre, en cas de tentative de son décollement du certificat d'immatriculation.

Article L775-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95

Etat membre de l'Union européenne ou dans un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou sont supprimés ; 6° Lorsque le service mentionné à l'article L. 561-23 a reçu des informations sur des faits de soustraction frauduleuse ou de tentative

Article Annexe 1

II - Droit pénal : Les infractions : contraventions, délits, crimes ; les éléments constitutifs généraux, les juridictions compétentes, la tentative, la complicité, les peines et leur classification.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Est-il prévu une limitation du nombre de tentatives consécutives infructueuses du démarrage automatique du ou des moteurs de propulsion ? (221-II-1/49.7) PT 5.

Article Annexe 228-4.A.1

Est-il prévu une limitation du nombre de tentatives consécutives infructueuses du démarrage automatique du ou des moteurs de propulsion ? (228-4.08 § 10). PT 3.

Article Annexe IIc

Les examinateurs et les correcteurs ne manifesteront pas d'exigences de formulation démesurées, et prêteront une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultats partiels.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Si l'imputabilité est acceptée : Diabète simple, bien équilibré par un traitement insulinique simple : 15 à 20 % ; Diabète instable malgré la surveillance et les tentatives thérapeutiques avec gêne fonctionnelle quotidienne : 20 à 35 %.

Article Annexe IIc

-Les examinateurs et les correcteurs ne manifesteront pas d'exigences de formulation démesurées et prêteront une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultats partiels.

Article Annexe

Tentative d'estimation d'une incidence des cas notifiés A moins de disposer de données épidémiologiques plus précises, le taux de notification est calculé.

Article Annexe II-c

▪ Les examinateurs et les correcteurs ne manifesteront pas d'exigences de formulation démesurées, et prêteront une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultats partiels.

Article Annexe

L'évolution rapide des connaissances rendrait vaine une tentative de cet ordre.

Article Annexe II

C 2-07 Vérifier et contrôler : •· l'application des consignes, •· les tentatives d'intrusion, •· les actes de malveillances. C 2-08 Prévenir, détecter les transgressions aux consignes ou aux dispositions spécifiques des règlements de l'entreprise.

Article Annexe IIc

. • Les examinateurs et les correcteurs ne manifesteront pas d'exigences de formulation démesurées, et prêteront une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultats partiels.

Article Annexe IIc

-Les examinateurs et les correcteurs ne manifesteront pas d'exigences de formulation démesurées, et prêteront une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultats partiels.

Article Annexe IIc

. • Les examinateurs et les correcteurs ne manifesteront pas d'exigences de formulation démesurées, et prêteront une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultats partiels.