"a précisé qu'elle était en pourparlers avec M.

Y..., de ceux de presque tous les clients qu'il suivait et de la constitution par cet expert-comptable d'une société d'expertise-comptable, ainsi que sur l'absence de pourparlers d'indemnisation recommandés

l'employeur sur ce point, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, enfin, que la cour d'appel, avait constaté, antérieurement à la déclaration d'inaptitude, les pourparlers

avec les sociétés France distribution et France distribution system, les indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse à 63 salariés en considération du fait que ces sociétés étaient en pourparlers

des cliniques Jeanne d'Arc et La Pergola, quand à la confrontation dans le temps des faits marquants de l'espèce il résultait qu'indiscutablement la Clinique Jeanne d'Arc avait mené de front des pourparlers

d'un abus ; qu'en se bornant à énoncer, pour affirmer que les sociétés San-Ei avaient commis une faute en engageant une procédure de saisie-contrefaçon et une action en contrefaçon, que, lors des pourparlers

de la jeune fille ; qu'entendue d'abord le 15 novembre 1995, Laetitia mettait hors de cause son beau-père, prétendant avoir eu des relations sexuelles avec un garçon non identifié ; qu'Aurélie Poupart

Elle soutient que compte tenu de l'avancement et de l'intensité des pourparlers, la société BGP Alliance a engagé sa responsabilité pour rupture des pourparlers pré-contractuels, sur le fondement de l'article

) a versé à la société Aiguillon construction, dans le cadre d'une procédure mettant en cause l'architecte Maillols, une somme de 200 000 francs excédant la créance de cette dernière ; que des pourparlers

Sweda l'a mise en demeure de lui indiquer la date définitive d'installation, ce à quoi elle n'a pas donné réponse; qu'en juin suivant, la société Hugin Sweda l'a assignée en paiement; qu'alors, des pourparlers

octobre 1988 puis le 3 octobre 1993 ; que, par lettre recommandée du 16 mars 1998, la société Adidas a notifié à la société Heckel la résiliation du contrat à compter du 2 octobre 1998 ; que des pourparlers

[U] n'avait pas participé aux pourpalers transactionnels engagés par Maître [S] avec la Sarl ECGTI, lesquels avaient débuté après le 12 mars 1998, date de l'offre réelle de règlement faite par

La SAS Docapost, filiale de La Poste, qui commercialise a entrepris, en 2016 et 2017, des pourparlers avec la SAS Xamance, spécialiste de la gestion documentaire numérique en situation de concurrence de

2004), que la société Valauray, société holding ayant pour objet la prise de gestion et de participation dans toutes sociétés exerçant le commerce pharmaceutique de matériel médical, a engagé des pourparlers

Société de Bourse", d'autre part, "si, en avril 1998, le groupe X... était en pourparlers ou si des accords étaient intervenus avec la Banca Fideuram", et, enfin, "si, en avril 1998, le groupe X... ne

péremptoire de son mémoire, demeuré sans réponse, que des relations privilégiées entre les négociateurs de la société Philips France et les trois inculpés s'étaient établies pendant toute la durée des pourparlers

grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi qu'il a fait, alors, d'une part, que la cour d'appel constatant que la société Max Perles et l'UAP avaient été tenues complètement à l'écart des vérifications et pourparlers

X... que les pourparlers avec ce client avaient été engagés bien avant l'entrée en fonctions de M.