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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

275 résultats pour « piste cyclable »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 5-3

—

Certaines mentions peuvent être signalées dans des encarts bleus, verts, jaunes ou blancs à listel vert pour les itinéraires cyclables. Ils peuvent comporter l'encart d'un panneau de type A ou B et la représentation d'un pont.

Article Annexe I

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de la qualité et du résultat attendu • Evaluation du travail du personnel prenant en compte la gestion optimale de la prestation : rapport temps /coût / qualité / résultat • Repérage des besoins et des difficultés des personnels et proposition de pistes

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Pour cela, il décrit et questionne ses observations ; il prélève, organise et traite l'information utile ; il formule des hypothèses, les teste et les éprouve ; il manipule, explore plusieurs pistes, procède par essais et erreurs ; il modélise pour représenter

Article Français

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de notre temps ; en histoire-géographie, le document inscrit la discipline dans les objectifs qui lui sont propres et dans les objectifs généraux du cycle central du collège; il propose, à partir de quelques exemples qui ne sont pas exhaustifs, des pistes

LEGIARTI000024751074

—

marché. 1.4.4 Les ouvrages d'infrastructures Il s'agit d'ouvrages contrôlés par l'Etat, c'est-à-dire appartenant à l'Etat et non concédés, destinés à assurer les communications sur terre, sous terre, par fer et par eau ainsi que les barrages et les pistes

LEGIARTI000028443622

—

Q2250580 | Le ruisseau du Sablé B0217 | Q25-0430 | Le ruisseau de l'Estrigon et ses affluents T019 | Q25-0460 | Le Geloux à l'aval de sa confluence ave le Marc T015 | Q2570650 | Le Counten T016 | Q2570660 | Le Larriaque en aval de la piste

Article Annexe IIa

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T5.2 Mettre en œuvre les matériels de piste (servitudes). T5.3 Effectuer les opérations de servicing. Activité 6 - INSPECTION, DIAGNOSTIC, TEST ET ÉVALUATION T6.1 Tester un équipement, une installation ou un système. T6.3 Réaliser un diagnostic.

Article Annexe

—

Cette disposition permet notamment d'identifier les emballages que le consommateur juge comme n'étant plus nécessaires et offre des pistes de réflexion dans le domaine de l'écoconception.

LEGIARTI000024744669

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marché. 1.4.4 Les ouvrages d'infrastructures Il s'agit d'ouvrages contrôlés par l'Etat, c'est-à-dire appartenant à l'Etat et non concédés, destinés à assurer les communications sur terre, sous terre, par fer et par eau ainsi que les barrages et les pistes

LEGIARTI000027942580

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cote 1004 (coordonnées L93 X = 636 444, Y = 6 156 849) CO_17_18 Têt L1_907 La Llitéra, de sa source à la cote 622 (sentier du col de Jual) CO_17_18 Têt L1_899 La Riberola, affluents compris, de sa source à la prise d'eau bord de piste

LEGIARTI000025402875

—

abords ainsi qu'à la démolition de toutes constructions provisoires utilisées pour les travaux, à l'enlèvement de tous les éboulis résultant directement du chantier et susceptibles d'obstruer partiellement le cours d'eau ; seront notamment effacées les pistes

LEGIARTI000049878432

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ALERFA PHASE D'ALERTE AMSR ALTITUDE MINIMALE DE SECURITE RADAR ANM MESSAGE DE NOTIFICATION DES MESURES DE REGULATION APP APPROACH CONTROL ARR ARRIVEE ASR AIR TRAFFIC SAFETY EVENT REPORT AS SP APPONTAGE SIMULE SUR PISTE

Article Annexe (suite)

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Dramaturge 21 Electricien 22 Ensemblier de spectacle 23 Habilleur 24 Lingère/repasseuse/retoucheuse 25 Machiniste/constructeur de décors et structures 26 Maquilleur 27 Menuisier de décors 28 Metteur en piste

Article (suite)

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Dans le cas d'un vol mixte, incluant des phases de vol effectuées en CAM et en CAG, un plan de vol mixte est établi. 4001-03 : Dépositaires Un plan de vol est soumis au bureau d'information de vol centralisé, à un bureau de piste des services de la circulation

LEGIARTI000050672726

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6571091 Place de la Chaume 712272 6571229 Abbaye Saint-Vincent 711710 6571431 2021_01_03-2 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT1_ZG_03_001 La Prugne FREE MOBILE/ORANGE Altinea 761819 6545318 2020_LOT1_ZG_03_001_S1 1 Chalet 761948 6545636 Piste

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