juillet 1992, un agent de la commune de Roquebrune avait constaté que, malgré un rejet du 13 août 1991, notifié le 14 août 1991 de la déclaration de travaux déposée le 25 avril 1991 concernant une piscine

l'entreprise Castel dataient du 31 mai 1992 ; qu'en énonçant néanmoins que la facture émise par cette entreprise et le procès-verbal de réception du 26 mai 1992 établissaient que les barrières de la piscine

adoptés qu'en l'état de la réitération de ses propos par celle-ci, des précisions données quant aux circonstances de fait, corroborées pour certaines (ex. épisode où Steve et sa copine sont allés à la piscine

que pour les travaux à l'égard desquels aucune réserve n'est faite; qu'en l'espèce, il était acquis au débat que le procès-verbal de réception des travaux relatifs au lot "chauffage-VMC-climatisation-piscine

glaçon, ce qui est confirmé par [G] [H] lors de son audition par les autorités cléricales ; que le jeune homme impressionné a refusé les attouchements et déclare ensuite qu'il s'est rendu dans une piscine

décembre 1998) que la commune de Massy a, d'une part, recherché la responsabilité de l'Etat et des intervenants à l'acte de construire devant la juridiction administrative pour la construction d'une piscine

, sinon de rendre de la piscine dépendant du bien immobilier acquis impropre à son usage, du moins de réduire cet usage dans une proportion telle que l'immeuble aurait été acquis a un prix moindre ; que

selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 28 septembre 2004) que Mme X... a confié à Mme Y..., titulaire d'une police multirisque artisan du bâtiment souscrite auprès de la compagnie Axa, la réalisation d'une piscine

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 9 avril 1998) qu'en 1993, les époux X... ont confié la réalisation d'une piscine

Daniel Y..., exerçant sous l'enseigne "Piscine aménagement", demeurant ...

X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes, dans la rubrique bâtiments - travaux publics - gestion immobilière, sous la spécialité piscines

des photographies montrant la dalle béton, les « plots bétons » et la bâche de leur piscine qui sont dépourvues de force probante pour établir des dysfonctionnements affectant la piscine ou ses options

Z... une maison avec piscine qui avait été construite sous la maîtrise d'oeuvre de ce dernier ; que des désordres étant apparus, les époux X... ont assigné leurs vendeurs et l'assureur responsabilité décennale

et d’une chappe en vue de carreler le tour de la piscine selon devis du 18 avril 2024.

X... a été employé par la mairie de Castillon pour assurer l'entretien et le gardiennage du vestiaire de la piscine du 28 avril au 15 septembre 1980, avec une période d'essai jusqu'au 28 juillet 1980,

, et fissure de la piscine, - 990 € TTC au titre du dysfonctionnement de la VMC - 4 000 € au titre du problème d'osmose de la coque de piscine, - 2 000 € au titre du préjudice de jouissance, - 6 000

X..., la société Piscines Jean Desjoyaux, et les assureurs ; Attendu que, pour condamner la société Le Continent, en qualité d'assureur de la société Piscines Jean Desjoyaux, in solidum avec son assurée

X... a été condamné sous astreinte à supprimer les vues irrégulières qui avaient été créées lors de l'aménagement d'une terrasse avec piscine surplombant la propriété de M. et Mme De Y..., et à exécuter

Un deuxième volume constituant le lot n°2 et comprenant la construction d'un immeuble collectif à usage d'habitation avec piscine, escalier d'accès et parkings entoure le volume n°1 et est administré sous