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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0406DEC004921015
6 avril 2021
6 avril 2021
By virtue of physiotherapy, by the age of fifteen, D.K. was able to sit, stand (if leaning against an object) and walk aided by another person. He attended school. 9.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501024_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Il résulte de l'instruction que Mme A s'est vu délivrer, le 6 novembre 2020, le diplôme " Bachelor of Science Degree in Physiotherapy Honours " par un établissement de formation situé à Malte, dénommé
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d376d3290e00e0e79c2
15 avril 2025
15 avril 2025
prescription à partir de février 2019 d'un même anti-dépresseur (Escitalopram et Citalopram ayant le même principe actif) à dose moyenne sur une longue période, associé à un anxiolytique naturel de phytothérapie
Source officielle3ème chambre
DTA_2100705_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
La SASU Laboratoire Pasquier, qui exerce une activité de façonnage de produits de phytothérapie et compléments alimentaires, a été assujettie à des suppléments de cotisation foncière des entreprises au
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1113DEC002373104
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Des séances de physiothérapie avaient été conseillées. Auprès du centre de Pise, les médecins avaient relevé une nouvelle pathologie, à savoir une hernie discale.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61629f6a35a5d4e0c2ddc960
20 juin 2013
20 juin 2013
Madame [Z] avait ainsi reçu 1202 des parts d'une société Immobilière Les Pyrénées, ainsi que 272 parts de la société « Polyclinique de Physiothérapie Or, nonobstant cette clause, Madame [Z] a attaqué
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9445b
17 janvier 2018
17 janvier 2018
- Centre de radiologie et de physiothérapie Il est reproché d'avoir présenté à la signature un virement d'un montant de plusieurs milliers d'euros, destiné à un GIE ne faisant plus partie du groupe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200058
15 janvier 2015
15 janvier 2015
rayons du pied gauche et greffe de peau minime ; qu'il a été mis sous anticoagulant et antibiotique ; qu'il a suivi des séances de rééducation chez un kinésithérapeute 3 à 4 fois par semaine avec physiothérapie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2403366_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
médicaments qui lui sont administrés en France, tels que le zithromax et le deka, l'absence de remboursement des frais de service et des traitements nécessités par son état de santé tels que la physiothérapie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0520DEC002624410
20 mai 2014
20 mai 2014
Un traitement conservatoire à base d’antiinflammatoires et de la physiothérapie lui fut recommandé, ainsi que le suivi de l’évolution de l’affection. 13.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0413DEC001311487
13 avril 1989
13 avril 1989
On 1 December 1978 he finished his studies of physiotherapy at the University of Colombia. On 14 December 1978 he was promoted to clerk.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1125DEC005016613
25 novembre 2021
25 novembre 2021
Ivanovich Kazan Spondyloarthritis (Bechterev’s disease) lack of necessary drugs in the detention facility, lack of consultation by a rheumatologist, lack of regular medical examinations, massage/ physiotherapy
Source officielle4eme Chambre Section 2
643a4305d83dbd04f5fb2bce
14 avril 2023
14 avril 2023
RAVEANE, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE La SARL Laboratoire Greenvet commercialise des compléments alimentaires de phytothérapie pour animaux, à destination des centrales vétérinaires.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c403accdc6046d47eaa96c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
à distance de produits minceur et vente à domicile par démarchage, En défense, Madame, [T], [H] (épouse, [Y]) exerce une activité de vente de produits amincissants, vente à distance produits de Phytothérapie
Source officielle7ème Chambre
DTA_1803405_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Il en résulte également que la physiothérapie dont elle bénéficiait n'avait pas apporté les effets escomptés.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405032_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
L'intéressé produit plusieurs certificats médicaux indiquant que le traitement préconisé réside dans une physiothérapie antalgique associée à un renforcement musculaire.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10459
20 novembre 2019
20 novembre 2019
-K... exposent qu'en leur qualité dé pharmaciens titulaires de diplômes en aromathérapie et phytothérapie, leur intérêt pour cette officine pharmaceutique a résidé principalement dans l'existence d'un
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1987:0304DEC001211886
4 mars 1987
4 mars 1987
He also understands that you declined a transfer to Wormwood Scrubs where there were physiotherapy facilities
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0629JUD007724812
29 juin 2017
29 juin 2017
On 21 May 2012 the prison feldsher offered to send the applicant to Sofia Prison Hospital for physiotherapy. He refused. 30 .
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0405JUD000896808
5 avril 2012
5 avril 2012
He was subsequently transferred to Brno Prison, where he continued his treatment, including physiotherapy.
Source officiellePage 14 sur 22