. ; que la victime ayant assigné devant le tribunal de grande instance, en réparation de son préjudice, M.

Il a cédé le passage à deux scooters qui roulait à allure modéré, les deux conducteurs étaient porteurs du casque et ils avaient allumés leurs phares.

X..., qu'il transportait dans son véhicule, au cours d'un accident de la circulation ; "au motif que la violence du choc, surtout pour un passager installé à l'avant, le renversement du véhicule sur

Georges-Edouard de X... a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il était passager d'un véhicule conduit par M.

Estimant être victime d'entraves dans l'exercice de son droit de passage, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 25 avril 1994, Mlle X... a été victime d'une chute de cheval dans une allée cavalière

X..., déjà victime d'un accident en 1982, des suites duquel il a été indemnisé, notamment au titre d'une incapacité permanente partielle (IPP) au taux de 40 %, a été à nouveau blessé en 1987 dans un accident

- l'expert D... relève l'existence d'une servitude de passage qui avait pour but, initialement, de desservir la grange et l'écurie, - la servitude de passage a fait l'objet d'un usage continu

de la société MACIF, en glissant sur un corps gras répandu sur la chaussée par un autocar appartenant à la société Cars Giraux, assuré auprès de la société Axa ; que Mme X... et sa fille Perrine, passagère

X... a fait publier dans la presse locale, les 26 avril 1989 et 7 janvier 1990, un encart ainsi libellé : "Automobiliste, passager, motard, cycliste, piéton, vous avez été blessés lors d'un accident de

X..., son employeur, pour un transport familial, Mlle C..., passagère du véhicule, a été blessée ; qu'elle a demandé réparation de son préjudice à M.

[B], dont il était le passager, avec celui conduit par M. [M], assuré auprès de la société Swisslife assurances de biens. 2. Le 24 octobre 2017, M.

[T], chef d'équipe déménageur, a été victime d'une chute à la suite de la rupture d'un garde-corps de l'immeuble au moment de passer, par la fenêtre, un cadre de lit. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 18 août 2022), le 16 janvier 2011, [D] [H], mineur, a été victime, alors qu'il était passager du véhicule conduit par son père, assuré par la société Sérénis, d'un accident

X..., passager du véhicule automobile de M.

pas vu celleci arriver en sens inverse, au moment où elle franchissait son couloir de marche à gauche pour s'engager dans une rue adjacente (cf arrêt, attendus 1 et 2) ; "alors que la faute de la victime

qu'elle était passagère d'un véhicule conduit par M.

le fonds appartenant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Masia, ayant-droit de la société de construction Colevi, a introduit, le 10 mai 1993, une action en rétablissement d'un droit de passage