Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article Annexe

—

Réaliser des systèmes de doublages et des habillages de murs en matériaux secs à base de plâtre. Réaliser des cloisons en matériaux secs à base de plâtre.

Article 11

—

Dispositions constructives Les locaux à risque incendie visés à l'article 11.1.1 présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - ensemble de la structure a minima R. 15 ; - les murs extérieurs sont construits

Article Annexe I

—

Ces techniques correspondent à l'étanchement de points singuliers entre le soubassement et le volume occupé (voirie et réseaux divers (VRD), portes, trappes), à des traitements de surfaces (sols, murs enterrés) et à la couverture de sols en terre battue

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

Code de l'environnement

-Pour l'application du 4° du L. 541-10-1 et au sens de la présente section, on entend par : 1° " Produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment " : les produits et les matériaux, y compris les revêtements de murs, sols et plafonds, qui sont

Article D319-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 69

Code de la construction et de l'habitation

travaux correspondant à au moins une action efficace d'amélioration de la performance énergétique du logement ou du bâtiment concerné, parmi les actions suivantes : a) Travaux d'isolation thermique des toitures ; b) Travaux d'isolation thermique des murs

Article Annexe III

—

état : 0,30. - Etat médiocre : 0,40. - Etat satisfaisant mais altérations ou déformations locales des matériaux, murs, cloisons, sols ou plafonds : 0,50. - Construction en bon état : 0,60.

Article Annexe II

—

Article 5-1

—

Cette largeur peut être supprimée en cas d'installation d'un mur coupe-feu de caractéristiques minimales REI 120, d'une hauteur dépassant d'au moins un mètre la hauteur maximale d'entreposage sur toute la longueur de l'îlot.

Article Annexe 39

—

VILLIERS-LE-BEL (DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE) Quartiers Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur Limite nord de la parcelle AE 250 sur le chemin rural n° 10 du Coudray.

Article Annexe II

—

Article Annexe II

—

Article Annexe III

—

Article R554-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 76

Code de l'environnement

A cette occasion, il précise, lorsqu'il en a connaissance, si des éléments fixes de la voirie et de l'espace public, tels que trottoirs, bordurettes, clôtures, murs, façades et affleurants de réseau, sont susceptibles d'être modifiés durablement du fait

Article CH 37

—

. - Les dimensions du local doivent être telles qu'un espace libre de 0,50 mètre au minimum soit réservé entre chaque réservoir et les murs limitant la salle ainsi qu'entre la partie haute du réservoir et le dessous du plancher haut du local ; d'autre

Article U 97

—

Elles peuvent être encastrées dans les murs, planchers ou cloisons sous réserve que : - leur position soit facilement repérable ; - elles n'occupent que des emplacements où les perforations par des pointes ou des scellements ne sont pas à craindre ;

Article 2

—

d'une longueur de 2 460 mètres entre axes de culées (du PR 220 + 880 mètres au PR 223 + 340 mètres), les culées creuses, les terrassements (remblais techniques, remodelages paysagers, etc.) sur une longueur de 50 mètres à l'arrière des extrémités du mur

Article PS 27

—

inférieure ou égale à 1 000 véhicules installe des équipements répondant à un niveau de sécurité plus exigeant que celui préconisé par le présent règlement, les commandes centrales de ces équipements sont regroupées soit dans un local isolé par des murs

Article Annexe unique (suite)

—

Etat et propreté des installations et des équipements 78 Les sanitaires (toilette(s) et salle(s) d'eau) sont propres et en bon état X 5 X X X X X 79 Les sols murs et plafonds sont propres et en bon état X 5 X X X

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