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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2011-16

droit financier

17 novembre 2011

17 novembre 2011

SOCIETE GENERALE ASSET MANAGEMENT ALTERNATIVE INVESTMENTS (SGAM AI) — 1 500 000 €

Résumé IA — à vérifier

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LE MANEGE ENCHANTE

SIREN 838397073Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

14/07/2026

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Dépôts des comptes

LES MANEGES DE MARTINE

SIREN 512311101Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

12/07/2026

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Dépôts des comptes

LE MANEGE A SOULIERS

SIREN 920487386Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PRESSE LIBRAIRIE DES MANEGES

SIREN 383128592Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DES MANEGES SEMA

SIREN 786491639Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

30/06/2026

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?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2010-13

droit financier

11 mai 2010

11 mai 2010

Crédit Agricole Asset Management Alternative Investments — 300 000 € 1 avertissement

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

613721c7cd580146773f73cf

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

matériaux de bonne ou très bonne qualité assurant des conditions satisfaisantes d'habitabilité, qui présentent la plupart des caractéristiques suivantes : existence de pièces de réception (salle à manger

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00053

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Un reportage intitulé « Qu'allons nous bientôt manger ? » a été diffusé le 27 mars 2016 et a pu être visionné en « replay » jusqu'au 15 avril 2016 sur le site de la chaîne.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300536

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[G] et la MAF à leur payer la seule somme de 9 680 euros TTC au titre de la réparation du conduit de cheminée de la salle à manger, alors « que le préjudice doit être réparé sans perte ni profit pour la

Source officielle
CC

soc

61372490cd5801467741687d

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

intégral par les juges du fond ; qu'il ne résulte ni de l'arrêt attaqué ni du jugement entrepris que le grief de la lettre de licenciement relatif au manque d'implication de la salariée en sa qualité de manager

Source officielle
CC

comm

61372156cd580146773f2f30

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Y... soutenait avoir passé une convention d'occupation en sa qualité de gérant d'une société Avenir management, et non à titre personnel ; que le tribunal, dont la cour d'appel a confirmé la décision,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00199

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y..., et la société Access Management, qui était le nouveau gestionnaire de la société Sicav Luxalpha, en sorte que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01027

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

, anciennement dénommée Viveris management, société anonyme à directoire, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300778

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Pour condamner la société Allianz, la société Egis bâtiments management et la société Egis bâtiments, in solidum avec M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01036

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

que l'employeur avait proposé, le 26 janvier 2017, à la salariée un seul poste de reclassement éloigné de son domicile, qui entraînait une baisse de sa rémunération et de sa classification (poste de manager

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200247

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

collective nationale des Personnels des Bureaux d'Etudes Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils (SYNTEC), ce qui les distingue des cadres n'ayant pas de fonctions de management

Source officielle
CC

cr

ût 2017, qui, dans la procédure suiviec/M. G

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03679

Cassation

29 janvier 2019

29 janvier 2019

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Hertz Claim management

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300593

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[P] des boxes, des paddocks, un manège, une carrière et une allée de cavalerie et des selleries. 3. Le 24 octobre 2018, M.

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CC

comm

61372267cd580146773fcacf

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Y..., gérant de la société Look manager, a réglé la somme de 445 722 francs ; qu'estimant avoir effectué le paiement en raison de son engagement de caution, il a assigné M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00589

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

" et non "Technical Services Manager" et "TPM SmartGen") et que le réseau interne du groupe faisait apparaître 1 700 postes disponibles en novembre 2013 et 2036 ouverts au reclassement en mars 2014, de

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00427

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 30 MARS 2022 La société Asymptote project management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00429

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

[X], qui dévalorisait et exerçait une pression importante sur certains salariés dont il n'était pas satisfait, voire les ''cassait'' psychologiquement et que ce management inadapté a été à l'origine d'une

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CC

soc

6137248fcd5801467741680c

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

X... en qualité de délégué syndical et représentant syndical auprès du comité d'entreprise de l'UES constituée entre les sociétés Axa Investment Managers, Axa Investment Managers Paris, Axa Reim et Axa

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CC

soc

61372142cd580146773f2500

Cassation

31 mai 1990

31 mai 1990

X..., de Me Choucroy, avocat de la société à responsabilité limitée Management et de la société à responsabilité limitée Sopi-Management, les conclusions de M.

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