Codes de loi français

Article Annexe I

- Chimie 4 - 4 heures - 6 - Sciences et techniques industrielles (STI) ou informatique 3 heures 3 - - STI - 6 STI. 4 heures - 4 Français (composition) 4 heures 8 Français 4 1re langue vivante

Article R6152-606

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 30 > 43

heures.

Article I bis

Durée : 7 heures, soit une journée. Moyens matériels : -véhicules : motocyclettes de 34 CV, voitures pilotes ; -autres moyens : aires de manœuvres, plateau maniabilité, salles de cours équipées ; -livret de suivi de la formation.

Article 3

La durée de la formation est fixée à vingt et une heures. La formation est dispensée au sein d'une école autorisée pour la préparation du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire.

Article R225-34-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 46 > 17

et de ses comités, les administrateurs élus par l'assemblée générale des actionnaires en application de l'article L. 225-23 et les administrateurs élus par les salariés ou désignés en application de l'article L. 225-27-1 disposent d'un temps de préparation

Article 43-8

La durée de la formation continue est de trente heures au cours d'une année civile ou de soixante heures au cours de deux années consécutives.

Article 6

Conformément aux dispositions de l'article 9 du décret du 19 octobre 1987 modifié susvisé, une période de formation en entreprise d'au moins douze semaines obligatoires est introduite dans la préparation au certificat d'aptitude professionnelle opérateur

Article 14

Sont électeurs et éligibles au titre des personnels d'enseignement et de recherche, dans le collège auquel ils appartiennent, tous les personnels affectés à l'établissement ainsi que, sur leur demande : 1° Les enseignants assurant au C.N.A.M. au cours

Article R5125-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 26 > 97

La demande est accompagnée d'un dossier comportant : 1° Une photocopie de la carte professionnelle de l'année en cours ; 2° La liste des formes pharmaceutiques envisagées et la ou les catégories de préparations figurant dans l'arrêté du ministre chargé

Article D241-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 43 > 45

supplémentaires n'est pas établi par semaine, indiquant le mois au cours duquel elles sont rémunérées et distinguant les heures supplémentaires et complémentaires en fonction du taux de majoration qui leur est applicable.

Article L161-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 85 > 01

Les agents mentionnés aux 1° et 3° du I de l'article L. 161-4 ont accès, après en avoir informé le procureur de la République, qui peut s'y opposer, entre 8 heures et 20 heures, ou en dehors de ces heures lorsqu'une activité est en cours : 1° Aux bois

Article Annexe IV

Définition des épreuves EP1/UP1 – organisation et préparation Durée 3 heures (dont 1 heure pour la VSP) Coefficient 5 (dont 1 pour la VSP) Finalités de l’épreuve Cette épreuve a pour objectif de vérifier l’acquisition par le candidat, de compétences professionnelles

Article ANNEXE II.C

2 heures CCF Ponctuelle 2 heures Epreuve générale E3 Mathématiques pour l'informatique U3 3 16 CCF Situation A : CCF Ponctuelle 2 heures Epreuve générale E4 Culture économique, juridique et managériale pour l'informatique U4 3 16 Ponctuelle 4 heures

Article 5

Epreuve orale : Conversation avec le jury, après une préparation d'une demi-heure, sur un sujet d'ordre général portant sur le traitement de l'information et permettant d'apprécier les connaissances du candidat en matière d'organisation et de conduite

Article 5

Epreuve orale : Conversation avec le jury, après une préparation d'une demi heure, sur un sujet portant sur le programme déterminé en annexe et permettant d'apprécier les qualités de réflexion et de logique du candidat, sa maîtrise du sujet et ses connaissances

Article 14

Entretien d'aptitude générale et de motivation 10 30 minutes de préparation 5 minutes d'exposé 10 minutes d'échange sur le sujet 35 minutes d'entretien de présentation/ motivation Droit privé 4 5 heures Epreuve de langue anglaise 4 15 minutes

Article 4

Chacune de ces épreuves se déroule en trois heures. Le jury arrête les sujets des épreuves écrites auxquelles doit être soumis le candidat. Ces épreuves sont organisées de manière à assurer l'anonymat des candidats.

Article 6

Les épreuves spécialisées se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : Etude d'un cas concret se rapportant à l'organisation et au fonctionnement d'un centre de traitement de l'information (durée : cinq heures ; coefficient

Article L3121-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 30

Dans ce cadre, et par dérogation à l'article L. 3121-29, les heures de travail effectuées au cours d'une même semaine au delà de la durée hebdomadaire légale ou conventionnelle ne sont pas considérées comme des heures supplémentaires, pourvu qu'elles

Article 14

Le temps de trajet est décompté de manière forfaitaire pour une heure aller-retour. Quel que soit le nombre de déplacements réalisés au cours d'une période d'astreinte, la prise en compte du temps de trajet est plafonnée à deux heures au total.