X... et dans l'absence de prestation d'étanchéité, relevé que le gros oeuvre de l'ouvrage présentait une fissuration généralisée imputable à la société Toti Rocco et que l'étanchéité du bassin n'était

Z... envers les maîtres de l'ouvrage, mais a mis son assureur hors de cause ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, du pourvoi principal : Attendu que M.

Une assurance dommages-ouvrage a été souscrite auprès de la SMABTP. 3. La livraison de l'ouvrage est intervenue avec réserves. 4.

oeuvre dressé le 6 mars 1992, signé par les seuls architectes et autres locateurs d'ouvrage, assigné en paiement de travaux les maîtres de l'ouvrage ; Attendu que la société Sogea fait grief à l'arrêt

présidente, Mme Foucher-Gros, conseillère rapporteure, M.

Z..., maître de l'ouvrage, a fait construire une maison d'habitation sous la maîtrise d'oeuvre de M.

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE, POSTERIEUREMENT A LA PRESENTATION, LE 28 DECEMBRE 1962, PAR LA SOCIETE BRUNO ROSTAND, ADJUDICATAIRE DES TRAVAUX DE GROS-OEUVRE DU 5E BATIMENT DE LA FACULTE DES SCIENCES

Z..., entrepreneur, a été chargé de la construction du gros oeuvre, et que la maison a été achevée grâce à l'intervention d'autres corps de métier et du maître de l'ouvrage lui-même; qu'ayant constaté

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 29 juin 2023), la société du Gros Faulx (le maître de l'ouvrage) a confié en 2005 à la société Bulcke Ondernemingen Nv (le constructeur) la réalisation d'une fosse à lisier

Y... et X..., architectes, assurés par la Mutuelle des architectes français (MAF), et la maîtrise d'oeuvre d'exécution à la société SGTE; que la société Bouygues a été chargée du gros-oeuvre et de la

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué infirmatif d'avoir débouté Mme Rita X..., maître d'ouvrage, de sa demande en responsabilité formée à l'encontre de M.

Imputant à l'entreprise de gros oeuvre des erreurs d'implantation des immeubles les privant de tout accès et des défauts affectant les fondations d'un bâtiment, le maître de l'ouvrage a résilié le contrat

et à l'intégration des ouvrages dans le patrimoine de la collectivité publique, mais n'est, en revanche, pas susceptible, eu égard à l'objet de la loi, d'être affectée par les illégalités qui, le cas

Se plaignant de désordres, les maîtres de l'ouvrage ont assigné le liquidateur judiciaire de l'entreprise, l'entreprise de gros oeuvre et leur assureur, la société Axa France IARD. 5.

X... la poursuite de son activité de poseur au sein de la société SFCC dont l'activité (ferronnerie, chaudronnerie, serrurerie et fabrication de gros et petits ouvrages de fer) était totalement différente

visa des articles 1792 et suivants du Code civil sur des solutions réparatoires et de surveillance à mettre en 'uvre ainsi que d'une possible aggravation de ces désordres de construction affectant le gros

En second lieu, ayant retenu qu'une partie de l'ouvrage devait être détruite pour être reconstruite, elle en a exactement déduit que, l'ouvrage n'étant pas en état d'être reçu, les conditions du prononcé

Z... avait manifesté une volonté non équivoque d'accepter l'ouvrage litigieux, la circonstance que les travaux relatifs au muret de clôture et ceux du lot gros oeuvre concernaient deux ouvrages distincts