Les détecteurs mis en oeuvre doivent être soit d'un type sensible aux fumées et gaz de combustion, soit d'un type sensible à une température atteignant 60 °C au-dessus de la trappe et au droit du plafond ou du plafond suspendu.

Article EL 10

—

Le bruit d'une explosion ou un dégagement de fumée survenant dans ces locaux ne doit pas se propager là où le public se trouve ; un incident de fonctionnement se produisant dans ces mêmes locaux ne doit pas faire obstacle à l'évacuation de l'établissement

Article GA 33

—

De plus, lors de leur combustion, ces conducteurs et câbles électriques garantissent de faibles fumées, une faible corrosivité et sont sans halogène. b) Les locaux à risques particuliers définis à l'article GA 19 ne doivent pas être traversés par des

Article ANNEXE II

—

C procédé : valeur limite pour la substance polluante concernée dans les fumées de l'installation conforme aux dispositions réglementaires relatives au type d'installation considéré et brûlant des combustibles normalement autorisés (à l'exclusion des

Article 228-5.31

—

Les peintures, vernis et autres produits de finition utilisés sur des surfaces intérieures apparentes ne doivent pas être susceptibles de dégager de trop grandes quantités de fumée, ni de gaz ou de vapeurs toxiques.

Article 228-5.11

—

Article 82

—

Cet échéancier ne peut être accordé que sous réserve de la mise en place effective de l'unité de traitement des fumées ou de la mise en œuvre effective de mesures primaires à la date de redémarrage de l'unité de fusion.

Article EL 5

—

Pour éviter la propagation des fumées ou des flammes, les gaines doivent être recoupées par un matériau incombustible : - horizontalement, au droit des cloisons coupe-feu et au moins tous les 25 mètres ; - verticalement, au niveau de chaque plancher

Article 242-11.16

—

Toutes dispositions sont prises pour que la ventilation, la visibilité et l'absence de fumée soient assurées en cas de sinistre. Au moins deux prises d'air frais distinctes sont prévues pour ces locaux.

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

risques qu'il présente pour la santé ont été réduits ; e) Contenant de la caféine, de la taurine ou d'autres additifs et stimulants associés à l'énergie et à la vitalité ; f) Contenant des additifs qui confèrent des propriétés colorantes aux émissions de fumée

Article 223 a-II-2/14

—

d'extinction d'incendie et autres moyens d'extinction d'incendie ; 1.2.4 dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée, de détection d'incendie et d'alarme incendie ; 1.2.5 systèmes de ventilation, y compris des clapets coupe-feu et coupe-fumée

Article 228-5.29

—

Lorsque des gaines ou des conduits desservent des espaces situés de part et d'autre de cloisons du type "A" ou de part et d'autre d'un pont, des volets d'obturation doivent être installés afin d'éviter la propagation du feu et de la fumée entre les compartiments

Article 16

—

Si une même cheminée reçoit les gaz provenant de plusieurs lignes de traitement des fumées, une section de mesure conforme aux prescriptions de la norme NF X 44 052 sera aménagée par ligne, de manière à permettre la mesure séparée des effluents de chaque

Article Annexe III

—

Détection automatique Les bâtiments de stockage de NAT sont équipés de systèmes de détection automatique d'incendie ou de combustion par détecteurs de fumée, de chaleur ou de gaz. 7.7.

Article D521-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code rural (nouveau)

viandes mentionnées au 1° du I sont les produits suivants : -10.13 : Préparations et produits à base de viande : -10.13.11 : Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon) ; -10.13.12 : Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées

Article 228-5.28

—

En outre, les cloisonnements délimitant les locaux de machines doivent dans la mesure du possible empêcher le passage de la fumée.

Article 223 a-II-2/15

—

alarmes du navire ; 3.4 le fonctionnement et l'utilisation des dispositifs et matériels de lutte contre l'incendie ; 3.5 l'actionnement et l'utilisation des portes d'incendie ; 3.6 l'actionnement et l'utilisation des volets d'incendie et des volets coupe-fumée

Article 2

—

les installations de réception, d'entreposage et de traitement préalable sur le site même des déchets ; ses systèmes d'alimentation en déchets, en combustible et en air ; la chaudière de récupération d'énergie, les installations de traitement des fumées

Article 42

—

Les flux d'eaux usées classiquement séparés et traités comprennent les eaux de ruissellement, l'eau de refroidissement et les eaux usées provenant du traitement des fumées.

Article Annexe I

—

Sont considérés comme faisant partie de l'installation de récupération de la chaleur par dispersion d'eau dans des fumées émises à l'atmosphère au sens du présent arrêté, l'ensemble des éléments suivants : parties du circuit en contact avec les fumées

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